Bonjour,
On est sur le thème juridique merci
Il existe beaucoup de convoation à caractère juridique:
* audition au commissriat
* témoignage tribunal
* audience de jugement
*...
13/09/2022
Peine pour vol d'un portefeuille
Bonsoir,
J'ai effectivement relevé cette reconnaissance, mais reste coi sur la situation dont on nous cache des éléments.
13/09/2022
VMC individuelle en copropriété
Bonjour,
Il y a un problème qui n'est pas lié au mode de location.
SI la ventilation est défaillante, il faut vous adresser au syndic, voire déclarer un sinistre à votre assureur.
Mais personne ne vous autorisera à percer le plancher.
13/09/2022
Elle ne fabrique pas leur alimentation, elle l'achète aussi à un tiers.
A rappocher de:
vu qu’elle n’achète pas de produits
Effectivement le bon conseil est de se rapprocher d'un expert comptable, qui ''laidera au passage à mettre en place son commerce et sa comptabilité.
13/09/2022
Peine pour vol d'un portefeuille
Bonjour,
Bis repetita on ne nous dit pas tout.
Identification par les caméras puis la plaque d'immatriculation de la voiture, peut-être.
Mais vol d'argent liquide dont rien ne prouve l'exstance, c'est une autre paire de manche.
Alors on ne peut pas reprocher grand chose à quelqu'un qui trouve un portefeuille et ne le rapporte pas aux objets trouvés sinon un manque d'éducation...
Mais prétendre qu'il a gardé le portefeuille et depensé l'rgent liquide supposé s'y trouver c'est de la foutaise.
13/09/2022
Bonjour,
Il fut cosulter un expert comptable, et non un site d'ssistance juridique.
bien que je ne vois pas quoi deduire vu qu’elle n’achète pas de produits
Elle fabrique les chevaux et leur alimentation ?
13/09/2022
Peine pour vol d'un portefeuille
Bonjour,
Aujourd'hui la gendarmerie est venu chez moi.
Cela prouve que vous racontez n'importe quoi.
Alors si vous voulez de l'aide, vous exposez vos actes, et comment la gendarmerie a pu vous retrouver.
13/09/2022
Bonjour,
contrairement à ce que l'école annonçait
Avez-vous la preuve de cette assertion ?
12/09/2022
Vu d'ici oui.
12/09/2022
Bonjour,
Comme toujours dans le monde associatif, la vérité réside dans les statuts.
SI l'exclusion d'un membre est prévue dans les statuts, il faut s'y conformer, sans oublier les droits à la défense.
12/09/2022
Mise en location d'une place de parking.
Bonjour,
IL n'y a pas de formalité spéciale.
Mais attention au choix du locataire, qui peux poser des problèmes sur le plan de la sécurité, selon qu'il soit résident ou non de l'ensemble.
11/09/2022
Régularité Convocation AG-AGE d'une association.
Bonjour,
On tourne autour du pot.
Sont convoqués les adhérents à jour de leur cotisation au jour de l'assemblée.
Après on tombe dans le contentieux classique des AG.
11/09/2022
Coccygodynie suite accouchement
Bonjour,
Votre question n'est pas claire.
Comment savoir si cette affection est post-accouchement ou d'origine accidentelle ?
Enfin quel est l'intéret de distinguer "accident" et "médicale" ?
10/09/2022
Employeur refuse financer formation en cours
Bonjour,
L'OPCA a aussi indiqué que le contrat pro devait être requalifié en contrat de droit commun :
Cela signifie que la période en alternance et supprimée, que le contrat devient un cntrat de travail classique sans alternance entreprise/centre.
On se demande qui est à l'origine du contrat auquel votre conjoint n'est pas éligible.
De toutes façons ce litige est de la compétence exclusive du conseil des prudhommes.
09/09/2022
Bonjour,
que le lotissement est tout petit.
Aucune incidence sur l'obligation ses places de stationnement sur terrain privé, en général fixé par le PLU à 1 plce par tranche de 120m2.
Donc ici il faudra 2 places suppélemntaires pour le projet envisagé.
06/09/2022
Lotissement et vente partielle d'un lot
Bonjour,
OUI
OUI
NON
Voir un notaire pour effectuer la division.
05/09/2022
Frais de gardiennage suite dépôt véhicule voé
Bonjour,
Qui plus est que je n’avais pas autorisé ni signé un document donnant mon accord concernant le dépôt dans un garage ni un remorquage
Du juridique à la petite semaine.
Que dois/puis je faire ?
Payer. D'être mal assuré comme c'est le cas, est un choix personnel de gestion qu'il faut maintenant assumer.
05/09/2022
Bonjour,
Au vu de la loi, mon ex compagne tombe t-elle sous l'accusation de subornation de témoin?
Le témoignage n'ayant pas encore eu lieu, je ne vois pas comment on peut accuser quelqu'un de subordination de rémoin.
Les mots ont un sens, et il ne faut pas accuser n'importe qui de n'importe quoi histoire de faire mousser.
05/09/2022
Bonjour,
Qui a fourni l'appareil ?
31/08/2022
Bonjour,
Tout cela frise l'arnaque.
Il y a assez de charlatans qui excercent sans qu'on vienne ici les encourager.
31/08/2022
Copyright 2026 Experatoo.com - Tous droits réservés
