Bonjour
Avez vous reconnu l'enfant?
Avez vous des preuves justifiant que vous vous en étes occupés?
27/12/2010
Reconnaissance paternité et titre de séjour
Corima,
Excusez moi, j'ai parlé en lingala car moumbochi a parlé lingala.
Je vais faire la traduction en français.
Cordialement
20/12/2010
Reconnaissance paternité et titre de séjour
Moumbochi(mbote na yo masta).
Na makambo na yo na Blacko77, na koki ko sala ke bozwa mikanda na bino par rapport ya muana car bozali ba ndeko ya mboka moko na ngai.
Bo komela ngai directement na mona oyo toko sala.
20/12/2010
Demande de titre de sejour vie privée et familiale
Nous verrons en fonction des éléments de votre dossier.
En 2011, vous etes convoqués pourquoi?
20/12/2010
Demande de titre de sejour vie privée et familiale
Il faut faire un courrier argumentant votre demande.
Vous pouvez meme solliciter la carte de 10ans car rien ne vous empeche de le faire dans la mesure ou vous avez deja un titre de sejour en cours.
Je peux rediger le courrier pour vous.
Article L.313-11-7 ceseda, article 314-10 Ceseda.
20/12/2010
Est il possible de reconnaitre mon fils;portant le nom de sa mere
Bonjour
Votre enfant porte le nom de qui actuellement?
Avez vous reconnu cet enfant?
20/12/2010
Reconnaissance paternité et titre de séjour
je suis d'accord avec Mimi
18/12/2010
Reconnaissance paternité et titre de séjour
Cela depend des delais de la prefecture. Si vous remplissez les conditions, le titre de sejour vous sera accordé.
Attention comme le dit Mimi493, la reconnaissance que vous voulez faire, vous le faites réellement pour être le père de l'enfant et être avec la mere? au cas ou ce serait une reconnaissance de complaisance, cela est un délit pénal.
17/12/2010
Reconnaissance paternité et titre de séjour
C'est assez facile, conserver les factures d'achat que vous faites pour l'entretien de l'enfant, du ménage.
17/12/2010
Reconnaissance paternité et titre de séjour
Bonjour
La reconnaissance d'enfant peut se faire à tout moment si aucune autre reconnaissance d'enfant n'a été faite. Pour ce faire, il faut juste aller à la mairie du lieu de votre domicile.
a defaut, vous pouvez aussi faire une adoption mais la procedure est plus longue.
Maintenant, en tant que père d'enfant, vous pouvez obtenir un titre de séjour, à condtion de prouver que vous vous en occupez.
17/12/2010
Que faire apres une arnaque sentimentale
Elle peut invoquer la rupture de vie conjugale à la prefecture, ce qui empechera l'arnaqueur d'avoir son titre de séjour, c'est simple comme bonjour.
16/12/2010
Regularisation d'un sans papiers apres mariage en france
Je croyais qu'il était rentré en France en 2002 comme vous l'avez précédemment dit?
Peut-il prouver sa présence en France depuis 10ans?
16/12/2010
Demande regularisation apres etudes en france
Plusieurs raisons: attaches en France, connaissances de la langue française, fiches d'impots, intégration, diplomes français,...
Toutes les raisons possibles pouvant appuyer votre demande. Le mieux c'est de demander à une personne qui a les connaissances juridiques de rédiger le courrier et monter le dossier.
En dehors de l'article mentionné plus haut, vous pouvez solliciter aussi le titre de séjour sur le fondement de l'article L313-11-7 ceseda qui dispose:
Article L313-11
Modifié par Loi n°2007-1631 du 20 novembre 2007 - art. 12 JORF 21 novembre 2007
Sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, la carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale" est délivrée de plein droit :
7° A l'étranger ne vivant pas en état de polygamie, qui n'entre pas dans les catégories précédentes ou dans celles qui ouvrent droit au regroupement familial, dont les liens personnels et familiaux en France, appréciés notamment au regard de leur intensité, de leur ancienneté et de leur stabilité, des conditions d'existence de l'intéressé, de son insertion dans la société française ainsi que de la nature de ses liens avec la famille restée dans le pays d'origine, sont tels que le refus d'autoriser son séjour porterait à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée au regard des motifs du refus, sans que la condition prévue à l'article L. 311-7 soit exigée. L'insertion de l'étranger dans la société française est évaluée en tenant compte notamment de sa connaissance des valeurs de la République ;
16/12/2010
Changement de statut étudiant en statut vie privé et familaile
Bonjour
Votre situation est assez complexe.
Si j'ai bien compris, vous souhaitez obtenir une carte de résident ou la nationalité française. Vous êtes né en France, vous avez un titre de séjour étudiant actuellement.
Pour la nationalité, le droit de sol ne vous permet pas de bénéficier automatiquement de la nationalité française comme ce fut le cas il y a des années.
Etant donné que vous êtes en France (ile de la reunion), la seule démarche que vous pouvez effectuer pour obtenir la nationalité, c'est de le faire à la préfecture. Vous pouvez le faire à tout moment.
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Paragraphe 5 : Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique
Article 21-14-1 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°99-1141 du 29 décembre 1999 - art. 1 JORF 30 décembre 1999
La nationalité française est conférée par décret, sur proposition du ministre de la défense, à tout étranger engagé dans les armées françaises qui a été blessé en mission au cours ou à l'occasion d'un engagement opérationnel et qui en fait la demande.
En cas de décès de l'intéressé, dans les conditions prévues au premier alinéa, la même procédure est ouverte à ses enfants mineurs qui, au jour du décès, remplissaient la condition de résidence prévue à l'article 22-1.
Article 21-15 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°99-1141 du 29 décembre 1999 - art. 2 JORF 30 décembre 1999
Hors le cas prévu à l'article 21-14-1, l'acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique résulte d'une naturalisation accordée par décret à la demande de l'étranger.
Article 21-16 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°93-933 du 22 juillet 1993 - art. 50 JORF 23 juillet 1993
Nul ne peut être naturalisé s'il n'a en France sa résidence au moment de la signature du décret de naturalisation.
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Pareil aussi pour la carte de 10ans, vous pouvez la demander auprès de la prefecture à tout moment en montant un dossier et en l'envoyant à la prefecture avec les pieces nécessaires, comme ça, vous aurez une trace de votre demande.
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
* Partie législative
o LIVRE III : LE SÉJOUR EN FRANCE
+ TITRE Ier : LES TITRES DE SÉJOUR
# Chapitre IV : La carte de résident
* Section 1 : Dispositions générales.
Article L314-1
La carte de résident est valable dix ans. Sous réserve des dispositions des articles L. 314-5 et L. 314-7, elle est renouvelable de plein droit.
Article L314-2
Modifié par Loi n°2006-911 du 24 juillet 2006 - art. 7 JORF 25 juillet 2006
Lorsque des dispositions législatives du présent code le prévoient, la délivrance d'une première carte de résident est subordonnée à l'intégration républicaine de l'étranger dans la société française, appréciée en particulier au regard de son engagement personnel à respecter les principes qui régissent la République française, du respect effectif de ces principes et de sa connaissance suffisante de la langue française dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat.
Pour l'appréciation de la condition d'intégration, l'autorité administrative tient compte de la souscription et du respect, par l'étranger, de l'engagement défini à l'article L. 311-9 et saisit pour avis le maire de la commune dans laquelle il réside. Cet avis est réputé favorable à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la saisine du maire par l'autorité administrative.
Les étrangers âgés de plus de soixante-cinq ans ne sont pas soumis à la condition relative à la connaissance de la langue française.
Article L314-8
Modifié par Loi n°2007-1631 du 20 novembre 2007 - art. 19 JORF 21 novembre 2007
Tout étranger qui justifie d'une résidence ininterrompue d'au moins cinq années en France, conforme aux lois et règlements en vigueur, sous couvert de l'une des cartes de séjour mentionnées aux articles L. 313-6, L. 313-8 et L. 313-9, aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 313-10, aux articles L. 313-11, L. 313-11-1, L. 313-14 et L. 314-9, aux 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 9° de l'article L. 314-11 et aux articles L. 314-12 et L. 315-1 peut obtenir une carte de résident portant la mention "résident de longue durée-CE" s'il dispose d'une assurance maladie. La décision d'accorder ou de refuser cette carte est prise en tenant compte des faits qu'il peut invoquer à l'appui de son intention de s'établir durablement en France, notamment au regard des conditions de son activité professionnelle s'il en a une, et de ses moyens d'existence.
Les moyens d'existence du demandeur sont appréciés au regard de ses ressources qui doivent être stables et suffisantes pour subvenir à ses besoins. Sont prises en compte toutes les ressources propres du demandeur indépendamment des prestations familiales et des allocations prévues aux articles L. 262-1 du code de l'action sociale et des familles et L. 351-9, L. 351-10 et L. 351-10-1 du code du travail. Ces ressources doivent atteindre un montant au moins égal au salaire minimum de croissance et sont appréciées au regard des conditions de logement.
Le caractère suffisant des ressources au regard des conditions de logement fait l'objet d'un avis du maire de la commune de résidence du demandeur. Cet avis est réputé favorable à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la saisine du maire par l'autorité administrative.
16/12/2010
Demande regularisation apres etudes en france
Bonjour
Si vous pouvez justifier de 10ans sur le territoire français, vous pouvez solliciter un titre de séjour vie privée vie familiale pour motif exceptionnel.
Il faut monter un dossier, ne pas aller physiquement à la prefecture, et envoyer le tout en recommandé avec accusé de reception à la prefecture.
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Article L313-14
Modifié par Loi n°2007-1631 du 20 novembre 2007 - art. 40 JORF 21 novembre 2007
Modifié par Loi n°2007-1631 du 20 novembre 2007 - art. 50 JORF 21 novembre 2007
La carte de séjour temporaire mentionnée à l'article L. 313-11 ou la carte de séjour temporaire mentionnée au 1° de l'article L. 313-10 sur le fondement du troisième alinéa de cet article peut être délivrée, sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, à l'étranger ne vivant pas en état de polygamie dont l'admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard des motifs exceptionnels qu'il fait valoir, sans que soit opposable la condition prévue à l'article L. 311-7.
La Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour exprime un avis sur les critères d'admission exceptionnelle au séjour mentionnés au premier alinéa.
Cette commission présente chaque année un rapport évaluant les conditions d'application en France de l'admission exceptionnelle au séjour. Ce rapport est annexé au rapport mentionné à l'article L. 111-10.
L'autorité administrative est tenue de soumettre pour avis à la commission mentionnée à l'article L. 312-1 la demande d'admission exceptionnelle au séjour formée par l'étranger qui justifie par tout moyen résider en France habituellement depuis plus de dix ans.
Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités d'application du présent article et en particulier la composition de la commission, ses modalités de fonctionnement ainsi que les conditions dans lesquelles l'autorité administrative, saisie d'un recours hiérarchique contre un refus d'admission exceptionnelle au séjour, peut prendre l'avis de la commission.
16/12/2010
Regularisation d'un sans papiers apres mariage en france
Donc votre mari est en France depuis 2002. Il est rentré régulièrement. A t-il conservé une trace de son visa d'entrée?
Vous êtes mariés depuis 2009. donc vous avez plus d'un an de mariage?
Actuellement, il a un récépissé ne l'autorisant pas à travailler. Ce récépissé a été donné suite à une demande de titre de séjour ou de visa vie privée/vie familiale?
Pouvez-nous éclaircir sur ces points en y ajoutant ou en omettant des points sur lesquels nous nous sommes trompés ou mal renseignés.
Pour ma part, vous rentrez pleinement dans les dispositions de l'article L313-11.
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Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
* Partie législative
o LIVRE III : LE SÉJOUR EN FRANCE
+ TITRE Ier : LES TITRES DE SÉJOUR
# Chapitre III : La carte de séjour temporaire
* Section 2 : Les différentes catégories de cartes de séjour temporaires
o Sous-section 6 : La carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale".
Article L313-11
Modifié par Ordonnance n°2010-177 du 23 février 2010 - art. 8
Sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, la carte de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale " est délivrée de plein droit :
4° A l'étranger ne vivant pas en état de polygamie, marié avec un ressortissant de nationalité française, à condition que la communauté de vie n'ait pas cessé depuis le mariage, que le conjoint ait conservé la nationalité française et, lorsque le mariage a été célébré à l'étranger, qu'il ait été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français ;
7° A l'étranger ne vivant pas en état de polygamie, qui n'entre pas dans les catégories précédentes ou dans celles qui ouvrent droit au regroupement familial, dont les liens personnels et familiaux en France, appréciés notamment au regard de leur intensité, de leur ancienneté et de leur stabilité, des conditions d'existence de l'intéressé, de son insertion dans la société française ainsi que de la nature de ses liens avec la famille restée dans le pays d'origine, sont tels que le refus d'autoriser son séjour porterait à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée au regard des motifs du refus, sans que la condition prévue à l'article L. 311-7 soit exigée.L'insertion de l'étranger dans la société française est évaluée en tenant compte notamment de sa connaissance des valeurs de la République ;
16/12/2010
Regularisation d'un sans papiers apres mariage en france
Bonjour
Je ne connais pas personnellement Corima, mais je pense que c'est une bonne personne et son souhait, que je pense être le meme que le mien est de vous aider au mieux. Je pense qu'elle acceptera vos excuses.
Pour ma part, je suis passé à autre chose.
Maintenant, nous voulons bien vous aider. Pour mieux vous aider, on va essayer d'éclaircir certaines choses et essayer de trouver les meilleures réponses.
16/12/2010
Carte parent d enfant francais et divorce
Les certificats médicaux peuvent suffire à démontrer qu'il y a des violences conjugales. Le fait qu'il soit interné aussi.
Les procédures sont les memes lors du renouvellement. Il faudrait juste préciser qu'elle est parente d'un ebfant français.
15/12/2010
Carte parent d enfant francais et divorce
Article L. 314-11 (Loi nº 2006-911 du 24 juillet 2006)
Sauf si la présence de l'étranger constitue une menace pour l'ordre public, la carte de résident est délivrée de plein droit, sous réserve de la régularité du séjour :
2º A l'enfant étranger d'un ressortissant de nationalité française si cet enfant est âgé de dix-huit à vingt et un ans ou dans les conditions prévues à l'article L. 311-3 ou s'il est à la charge de ses parents ainsi qu'aux ascendants d'un tel ressortissant et de son conjoint qui sont à sa charge, sous réserve qu'ils produisent un visa pour un séjour d'une durée supérieure à trois mois ;
15/12/2010
Carte parent d enfant francais et divorce
Conjoint étranger, titre de séjour et violences conjugales.
Le conjoint étranger marié avec un français peut bénéficier d'un titre de séjour "vie privée et familiale". Ce titre est provisoire et la Préfecture peut refuser de le renouveller si la communauté de vie entre les époux a cessé.
Parfois, la communauté de vie cesse parce que le conjoint étranger ne supporte plus les violences de son conjoint français, violences accompagnées souvent de menaces de dénonciation à la Préfecture.
L'article L313-11 du CESDA dispose: " Sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, la carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale" est délivrée de plein droit :
4° A l'étranger ne vivant pas en état de polygamie, marié avec un ressortissant de nationalité française, à condition que la communauté de vie n'ait pas cessé depuis le mariage, que le conjoint ait conservé la nationalité française et, lorsque le mariage a été célébré à l'étranger, qu'il ait été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français ;"
L' article L313-12 du CESEDA dispose: " (....) Le renouvellement de la carte de séjour délivrée au titre du 4° de l'article L. 313-11 est subordonné au fait que la communauté de vie n'ait pas cessé. Toutefois, lorsque la communauté de vie a été rompue en raison de violences conjugales qu'il a subies de la part de son conjoint, l'autorité administrative ne peut procéder au retrait du titre de séjour de l'étranger et peut en accorder le renouvellement. En cas de violence commise après l'arrivée en France du conjoint étranger mais avant la première délivrance de la carte de séjour temporaire, le conjoint étranger se voit délivrer, sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, une carte de séjour temporaire portant la mention "vie privée et familiale"."
Aussi, la Préfecture peut délivrer une ordonnance de quitter le territoire français à l'étranger marié mais dont la communauté de vie a cessé, qui a demandé le divorce par exemple.
Il est alors possible de contester cette décision de la Préfecture devant le Tribunal Administratif dans un délai d'un mois (si c'est une ordonnance de quitter le territoire français-oqtf) en démontrant les violences conjugales par des certificats médicaux, des témoignages...
Souvent, le Tribunal Administratif confirme la décision de la Préfecture. Il arrive aussi que l'ordonnance de quitter le territoire soit annulée et que la Préfecture soit contrainte par la décision de renouveller le titre.
C'est ce qui s'est passé dans un dossier que j'ai défendu très récemment. Décision à télécharger ci-dessous... Tribunal administratif de BORDEAUX,4ème Chambre, n°0900947- audience du 28 avril 2009- lecture du 12 mai 2009.
15/12/2010