code civil ,droit sur un mur non mitoyen et privatif

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Bonjour, mon voisin a adossé le poteau de son portail coulissant a meme mon mur de cloture privatif , dont je suis proprietaire. A t il le droit dy appuyer se poteau en metal ?

Il ne m' a pas consulter, ni demander mon accord et non plus mon consentement.

il y a juste 0,50 cm de mousse contre mon mur et le poteau, qui a chaque fermeture fait vibrer le mur.

Merci de me dire , si mon voisin a le droit d'avoir adosser son poteau a mon mur.

Mme CONESA TERESA

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Bonjour,

Il fait ce qu'il; veut chez lui.

Il n'a pas besloin de votre accord ou de votre consentement pour élever un poteau chez lui en limite.

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bonjour

Morobar,je crois comprendre que le voisin a appuyé un ouvrage contre le mur de Teresaf

je croyais qu'on n'avait nullement le droit d'appuyer un ouvrage sur le mur du voisin.....le mur de Teresaf est il proprieté du voisin?

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Lag0 Administrateur


je crois comprendre que le voisin a appuyé un ouvrage contre le mur de Teresaf


A priori, non, puisque :


il y a juste 0,50 cm de mousse contre mon mur et le poteau,

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il a le droit d'appuyer la mousse ?

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Lag0 Administrateur

Lorsque l'on construit chacun en limite de propriété, il est d'usage de mettre un isolant entre les 2 constructions, justement pour que les dites construction ne s'appuie pas l'une sur l'autre.

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Bonsoir
Vis à vis du sujet, il faut tenir compte que si l’on touche à l’intégrité du mur, même pour un trou, l'accord du voisin est requis.