Conduite en etat d'ivresse, recidive et delit fuite...

Bonjour, voila je m'appelle stéphanie et cela fait maintenant 7 ans que je vis avec mon copain et nous avons tout les deux un fils,voila maintenant présenté je vous expose mon problème, enfin plutot le probleme de mon ami..
Voila mon ami un dimanche a eu un accident de voiture en etat d'ebriété,mais il ne s'est pas arrété par prise de panique il a donc commis un delit de fuite,mais c'est pas la premiere fois qu'ils commet ce delit,il a deja des antécedents,donc il est recidiviste,mais le pire c'est que les autorités ont decouvert que son permis n'etait pas valide , cest a dire qu'on al'avait deja annulé une fois mais qu'il devait repasser pour avoir un permis mais apparemment il n'etait au courant et n'avait compris la demarche sa suivre,bref il est convoqué le 8 sept devant le juge,et la il a vraiment peur,de partir en prison,il regrette sincerement mais je lui ,ai dit que c'etait trop tard et que la faute est faite , je vous pose donc ma question est ce qu'il risque la prison ferme sachant qu'il a deja des antecedents judiciaires c a dire deuxieme delit de fuite , troisieme en etat alcoolique et la defaut de permis et pour couronner le tout lors de son accident il a percuté une voiture ou etait une femme enceinte(je sais mon dieu!!) elle va bien heureusement elle a eu trois jours d'itt,voila j'aimerai savoi Rest ce qu'il risque la prison ferme si oui combien de temps , je suis folle d'inquiétude ,je desespere pour mon fils.REPONDEZ MOI AU PLUS VITE JE SUIS DANS LA DETRESSE MERCI D4AVANCE Dernière modification : 07/04/2009

bonjour, un seul conseil, prenez rapidement un avocat, il y a possibilité de prison ferme au bout, courage à vous, cordialement

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DORANGEON.OVER-BLOG.COM

Bonjour,

En attendant de voir un avocat, comme vous le conseille mon confrère, lisez donc les post-it en en-tête de ce forum dédié au droit routier. 5 d'entre-eux vous concerne :
- conduite sous alcool,
- conduite sans permis,
- conduite sans assurances,
- délit de fuite,
- annulation, suspension, invalidation... du permis.
Ces messages vous donneront un aperçu du maximum qui attend votre compagnon, ce maximum est rarement appliqué sauf cas de multirécidivistes.

Bonjour je lis votre message aujourd'hui et j'aimerai savoir comment ça s'est passé pour votre ami?

Je suis un peu dans le même cas, on va dire un peu moins grave...

Mon ami est poursuivi pour 2 infractions :
- récidive de conduite en état d'ébriété
- permis non valide (en fait il lui manquait une visite médicale pour valider son permis mais lors de sa dernière vistite médicale on lui a dit que c'était bonn qu'il n'y en aurait pas d'autres. Faut croire que si apparemment mais il n'était pas au courant).

Nous avons pris un avocat mais en attendant le RDV c'est l'angoisse de ne pas savoir exactement ce qu'il risque et surtout à combien peut se monter l'amende!!!

Si quelqu'un a des réponses à me donner n'hésitez pas.

Merci

Bonjour Lemano,

La récidive de conduite sous emprise de l'alcool n'est constituée que si ce sont 2 délits identiques et que le 2e s'est produit moins de 3 ans après le 1er. Il y a délit que si les taux d'alcool sont, dans les 2 cas, égaux ou supérieurs à 0,40 milligramme d'alcool par litre d'air expiré (mesure à l'éthylomètre) ou 0,80 gramme d'alcool par litre de sang (prise de sang). Est-ce le cas ? Si récidive il y a vraiment, ce sera l'annulation directe du permis par le juge + autres peines complémentaires dont celles d'interdiction de conduite de tous véhicules terrestres à moteur même ceux qui ne nécessitent pas de permis.

Quand au permis non valide, lorsque vous avez récupéré votre permis, une date limite de validité devait être inscrite. L'avez-vous vue et lue ? Selon la décision du juge, vous aurez, en plus de l'éventuelle récidive, un conduite sans permis. Les sanctions sont indiquées sur les posts-it de ce forum.

Merci de me répondre aussi rapidement.

Alors oui il y a vraiment récidive et les 2 fois au-dessus de 0.80 (je crois). Vous parler d'interdiction de conduite de tout véhicule à moteur même ne demandant pas de permis, mais dans ce cas là il ne peut plus travailler. Est ce qu'il y a une chance d'éviter cette sanction ou non ?

En ce qui concerne la date de validité du permis il ne l'avais pas vu mais il y avait bien la date du 4/09/08 inscrite mais nous n'avons jamais regardé vraiment son permis depuis qu'il l'avait récupéré.

Merci de me répondre

L'interdiction de conduite de tous véhicule terrestre à moteur sera laissée à la libre appréciation du juge. C'est le juge qui décidera.

Bonjour

comment votre ami s'est vu restitué son permis sans la délivrance de l'avis favorable de la commission médicale?

Dans l'attente de vous lire

on lui a remis son permis en Mars 2008, il avait passé une visite médicale suite à une convocation près de 6 mois avant la fin de son retrait. Puis il a été chercher son permis à la sous préfecture si je me souviens bien.


Et c'est seulement à la gendarmerie que nous avons vu quand le gendarme nous l'a fait remarquer qu'il y avait une date de validité sur le permis qui était le 4/09/08....

Depuis nous avons appelé le service des visites médicales de la sous préfecture et effectivement il manque une visite. Apparemment c'était à lui de se renseigner et de prendre rendez-vous mais il est certain que lors de sa visite médicale 6 mois avant la fin de la suspension on lui a bien dit que c'était tout et d'ailleurs dans les textes que la gendarmerie nous a laissé on ne parle que d'une visite qui se fait par convocation quelques mois avant la fin de la suspension. Mais dans tous les cas je pense qu'il est en tort c'était lui de remarquer qu'il y avait une date de validité sur son permis.

Il n'y a plus qu'à espérer que le juge sera compréhensif mais j'en doute.

Merci.

Bonjour Vina,

Je me permets de prendre contact avec vous car je me retrouve un peu dans la même situation que votre ami. J'aimerai savoir ce que le tribunal correctionnel a requis contre lui.
Merci d'avance de votre réponse.

Bonjour,

Mon garçon s'est fait arrêter en juin, il venait d'avoir le permis, il a fait un délit de fuite et pas d'assurance, il était sous l'emprise de l'alcool. Il a prie 3 mois avec sursis, il a perdu son permis, il a de nouveau recommencé : délit de fuite sous emprise d'alcool, sans assurance. Il vient de rentrer en détention provisoire sous mandat de dépôt et passe en comparution immédiate demain à 14 h. De plus, il a trouvé un travail, j'ai très peur pour lui.

Bsr,
Il en a pour un bout de temps sans droit de conduire.

Constatant son attitude, vous devez vous faire bien du souci, vous avez sans doute conscience que de votre côté, vous êtes impuissante à le remettre "dans les clous"?

Donc n'ayez pas peur et prenez cela sereinement car cette fois il y a une chance qu'il arrête ses "bêtises".

Bonjour Softytifer,

J'ai l'impression, mais je peux me tromper, que vous confondez "délit de fuite" avec "refus d'obtempérer".

Le refus d'obtempérer est le fait de ne pas s'arrêter alors qu'un agent des forces de l'ordre a fait les signes conventionnels d'arrêt du véhicule.

Le délit de fuite est caractérisé par un conducteur qui, après avoir provoqué un accident, ne s'est pas arrêté ou s'est arrêté mais a refusé de communiquer ses coordonnées et de vouloir ainsi échapper aux conséquences de cet accident.

A mon humble avis, vous devriez confisquer les clefs de la voiture de votre fiston, mieux, si c'est vous qui avez acheté cette voiture, la revendre, parce que je n'ai pas le sentiment que votre fils soit prêt à vraiment changer son comportement, n'avoir que 3 mois avec sursis ce n'est pas grand chose.

Rappelez-vous cependant que la conduite sans assurance peut avoir des conséquences désastreuses pour votre patrimoine familial. En effet, en cas d'accident grave alors qu'il n'est pas assuré, c'est le Fonds de Garantie Automobile qui prendra en charge les dommages subits par les victimes puis se retournera contre l'auteur non assuré pour obtenir le remboursement, jusqu'au dernier centime, de toutes les indemnités versées à ces victimes or, si l'accident a fait des morts ou des invalides à vie, ces indemnités peuvent se monter à plusieurs centaines de milliers d'euros, votre fils n'aura pas assez de toute une vie pour rembourser un tel montant. A son décès, ce sont ces héritiers qui devront assumer le reste, donc vous ou ses enfants, etc. et voilà toute une famille ruinée à cause d'un inconscient, non ?