Responsabilité civile et pénale des bénévoles d'une association

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BONJOUR Quelles sont les responsabilités civile et pénale d'une association qui organise des séjours de répit pour jeunes adultes handicapés (responsabilité de l'association, et des bénévoles ?)
MERCI DE VOS REPONSES

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amajuris Modérateur

bjr,
l'association est bien sur responsable des jeunes adultes aussi bien pour les handicapés eux-mêmes et éventuellement pour les dommages qu'ils peuvent causer à autrui.
je pense que cette activité doit être strictement règlementée et que des assurances soient obligatoires et que les encadrants doivent être diplômés.
à titre d'exemple vous pouvez suivre le procès en cours de l'association l'arche de zoé.
cdt

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chaber Modérateur

Bonjour,

bonjour et merci sont des marques de politesse envers nos bénévoles

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains