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comadultes / ID 115856

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Réponse posté sur Experatoo

Responsabilité civile et pénale des bénévoles d'une association

Bonsoir,

Merci de votre réponse rapide.

Cordialement

04/12/2012

Responsabilité civile et pénale des bénévoles d'une association

BONJOUR Quelles sont les responsabilités civile et pénale d'une association qui organise des séjours de répit pour jeunes adultes handicapés (responsabilité de l'association, et des bénévoles ?)
MERCI DE VOS REPONSES

04/12/2012

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