charges impayées dans un lotissement
Bonjour.
Finalement je me suis rapproché de la préfecture du rhone ,et nous ne sommes pas enregistré...
nous avons fait un courrier à notre notaire,avec preuves et factures à l'appui de la création de cette asl.
J'attend sa réponse.
que faut il faire alors?
Merci Beatles et merci encore aux autre pour vos réponses
16/10/2025
charges impayées dans un lotissement
Alors comment mettre les statuts en conformité ?
Pour l'autre lotissement je sais que clà est passé en justice et que le lotissement à perdu
Mais je ne sais pas les causes exactes .
Merci
04/10/2025
charges impayées dans un lotissement
Alors comment mettre les statuts en conformité ?
Pour l'autre lotissement je sais que clà est passé en justice et que le lotissement à perdu
Mais je ne sais pas les causes exactes .
Merci
04/10/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour Beatles.
excusez moi pour le retard.
j'ai bien un reglement établi par un notaire,avec statuts du lotissement
Mais quand aurait dû être mis en conformité? Je ne comprend pas..
Comment j' aurais pu le savoir sachant que je suis président depuis 2008 2009 env
que faut il faire alors?Ce fameux voisin qui ne paye pas, à aussi une maison dans un autre lotissement ou il ne paye pas depuis longtemps aussi, et il a attaqué le lotissement pour non conformité de celui ci
Merci et bon week end
04/10/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour Beatles.
excusez moi pour le retard.
j'ai bien un reglement établi par un notaire,avec statuts du lotissement
Mais quand aurait dû être mis en conformité? Je ne comprend pas..
Comment j' aurais pu le savoir sachant que je suis président depuis 2008 2009 env
que faut il faire alors?Ce fameux voisin qui ne paye pas, à aussi une maison dans un autre lotissement ou il ne paye pas depuis longtemps aussi, et il a attaqué le lotissement pour non conformité de celui ci
Merci et bon week end
04/10/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonsoir.
1er Si personne ne se présente pour le bureau de l'ASL quelle est la procédure?Que devient elle?
Je crois que je ne me présenterais plus comme président à la prochaine réunion ,avant la fin de l'année? et je pense que mon voisin trésorier feras de même.
Combien couterait environ un syndic privé?.
Merci pour vos réponses
30/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour Beatles
je ne trouve pas notre association
26/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour.
Pas à ma connaissance;comment celà se présente ?
on m'as refilé le bébé il y a une quinzaine d'année car personne ne voulais se présenter,et on m'as un peu forcé la main.
Merci
26/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonsoir et encore merci pour vos réponses.
Excusez moi mais je ne comprend rien à vos questions et à quoi celà correspond
je suis vraiment désolé de mon ignorance...Mais à chacun son métier
Merci encore et bonne soirée
25/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Non la voirie n'est pas traversante ,mais en cul de sac
Que voulez vous dire pour statuts en conformité?
L'assurance est juste pour défaut d'entretien de la voirie?
On leur a demandé de nous aider pour le non paiement, vu que l'on cotise pour suivi dossier administratif et juridique mais rien..( c'est la poste)
Mon voisin qui est trésorier à reçu une mise en demeure pour non paiement de l'assurance ,car,pas assez d'argent sur les comptes.
peut on prendre un autre assurance?
Nous aussi ramassage poubelles communauté urbaine Lyon
Merci encore pour vos précieux conseils
25/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour Beatles.
juste une question,est ce qu'une assurance est obligatoire?
Merci de me répondre
25/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Nous sommes une ASL nous avons une voirie et la poubelle noos appartient et est ramassée par la métropole lyonnaise.
24/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour Beatles
assurances du lotissement, compte postal, et poubelle commune
24/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour.
je me suis peut être trompé ,je voulais dire propriétaire avec reglement et cahier des charges.
Pour Beatles ,je suis allé sur le site public.fr, mais il y a entre autre un article ou il faut payer un huissier...
Salutations
24/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Merci beaucoup monsieur pour vos réponses,mais c'est pour moi,vraiment trop technique.
je m'excuse encore ,mais pourriez vous être plus simple( car je ne suis pas très procédurier)
et loin d'être comme vous de la partie.
et qu'entendez vous par référé? Comment procéder
Excusez moi encore pour mon ignorance, et que le climat dans ce lotissement me torture pas mal.
Salutations
23/09/2025
charges impayées dans un lotissement
le lotissement à été créé en 1985 1986
Si vous pouvez m'en dire plus sur les textes...
Vous me parlez de tribunal judiciaire pour si peu et qui paye?
23/09/2025
charges impayées dans un lotissement
Bonjour.
Je suis président d'un petit lotissemen de 9 maisons,et il se trouve qu'un copropriétaires ne payes pas ses charges depuis plus de 2 ans,malgré les nombreuses relances ,lettre recommandées etc etc.
Cette maison est en location et à des locataires.
Il habite dans un autre lotissement ou il y a des problèmes aussi de paiement.
Connaissant les faibles sommes demandées 60 eur/ an il sait bient que nous ne pouvons pas lancer des procédures...Mais celà nous mets dans une difficultée financiere.
et les autres colotis commencent à dire lui ne paye pas,pourquoi je paierais,vous voyez l'ambiance...
j'attend des réponses
Merci
23/09/2025
attouchement au cours du travail
Bonjour.
elle n'a pas déposé plainte, et à bien sur fait stopper les agissements.
mais sa boite n'a rien fait,et c'est pour moi le problème, et lui a même dit qu'elle risquait d'y retourner pour d'autres prestations, on croit rêver...
on attend le viol?
cordialement
29/03/2023
attouchement au cours du travail
Bonjour.
Il n'y a personne pour m'aider?
Merci et bonne journée
29/03/2023
Bonsoir.
Pour Alain D67 le sms ne mentionnait pas le licenciement.
Pour HENRIRI ma fille pensait avoir commis une faute grave.
Merci de vos réponses
28/03/2023