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ouahmed / ID 16890

attribution des cheques cadeau

Bonjour et bonne année

je voulais savoir si l'employeur à le droit d'attribuer des chèques cadeaux de fin d'annee au salaries sans avoir l'accord du CSE ( comite sociale et economique )

car certains élus au CSE ils ont presenté des devis mais ils etait pas pris en compte par l'employeur..

merci de vos reponses

Bonne apres midi

Cordialement

vente de voiture mais toujours pas changé de carte grise

RE et encore merci pour votre reponse

en effet le site ants n'est pas au top

il me dit toujours que mon dossier est en construction et cela depuis le mois de janvier

apres je ne sais pas si le nouveau proprietaire à fait quelques chose pour changé la carte grise, car il est en tord

d'apres la loi il a un mois pour le faire !!

j'ai peur qui fasse une connerie et fais un travail ou on est soumi à une car professionel pour excercé et cette carte est delivré apres la consultations des fichiers de police et de gendarmie et à une amande de 5eme classe on sera fiché du coup adieu la carte professionelle

je vais envoyer le document à la prefecture cette semaine ( votre conseille ) car ca devient tres stressant et je ne dors pas bien !!!



cordialement,

vente de voiture mais toujours pas changé de carte grise

Bonsoir et merci pour votre réponse
Envoyer à qui s'il vous plait ??

J'ai fais la déclaration en ligne sur le site ants mais s'est resté bloqué depuis

J'ai la carte grise barré et le certificat de cession signé le jour de la vente !!Jusque a aujourd'hui la voiture est toujours à mon nom J'ai même reçu 3 pvs depuis
Je me demande si je ne vais pas déposé plainte pour abus de confiance !!
Et en plus ce type risque d'être expulsé de chez lui bientôt pour défaut de paiements de ses loyersVoilà PK je m'inquiète !!

Encore merciCordialement

vente de voiture mais toujours pas changé de carte grise

Bonsoir,

j'ai vendu ma voiture le mois de janvier et j'ai fais le certificat de cession et j'ai tout donné au nouveau propietaire

et à ce jour ce nouveau propietaire n'a pas fait les demarches necessaire pour changer la carte grise

je voulais lui retiré la voiture car elle est toujours à mon nom

qu'elle est la procedure à suivre?

je peux porté plainte contre lui pour abus de confiance??

merci de vos reponse



cordialement,

Election du CSE et contestation

Bonjour et merci pour votre réponse
Justement ce candidat figure sur deux liste différente

Le candidat était sur une liste qui à déjà déposé auprès de l'employeur et quelques jours après il s'est mis sur une autre liste d'un autre syndicat et ce syndicat a déposé a la dernière minutes
L'employeur n'a pas le droit de modifié les listes des candidats

Mais PK il y'a pas eu de contestation une fois les listes sont publié dans l'entreprise ??

Les juges tiennent compte de la date et l'heure du dépots ( d'après des jugements rendu récemment sur d'autres élections professionnels )

Bien sur la décision final reste au juge qui va traité cette affaire !!

Tests de connaissances au travail par QCM

Bonjour et merci pour votre réponse


c'eux qui ont contesté ils on eu tort

cordialement,

Election du CSE et contestation

Bonjour,

Un syndicat fait comparaître notre société parce qu’il manque des bulletins de vote en sa faveur.

Je lui ai demandé comment pouvait-il savoir qu’il manquait des votes en sa faveur,

Celui-ci m’a dit qu’il avait vérifié chaque enveloppe et leur contenance afin de les comptabilisés.

Et en parlant avec un autre syndicat, celui-ci m’a répondu par sms qu’il avait fait la même chose.

Personnellement, je trouve cela inadmissible, le droit de vote doit rester secret et personne ne doit pas vérifier les votes avant le résultat.

Est-ce possible de faire cela ?

Il y a également un autre problème avec le syndicat qui fait comparaître la société, une personne se trouvait sur la liste de ce syndicat et une autre liste d’un autre syndicat qui se présentait au élection et il veut faire annuler les élections.

Merci beaucoup

cordialement ,

Tests de connaissances au travail par QCM

Bonjour

Notre patron nous a fait faire des QCM pour faire valoir nos connaissances par QCM (questions à choix multiples). Pleins de salariés on refusé de les faire. De mon coté j'ai accepté dans l'attente de me renseigner.

Certaines personnes m'ont dit qu'il à le droit,
certaines personnes m'ont dit non.

Qui a raison ?

Dans l'attente de vos réponses, je vous remercie et vous souhaite une bonne et agréable soirée.

Cordialement.

Procedure judiciaire pour impayé

Bonjour a vous tous

dans mon immeuble ya un copropriétaire qui ne paye pas ses charges du coup le syndic la poursuivit en justice après une mise en demeure bien sur il vous a facture les frais de l’huissier de justice et de l'avocat

et la je viens de découvrir que l'affaire est passée en justice ya 1 mois et a ma surprise c'est qu'on a encore payé des frais et encore plus chère que l'avocat et l’huissier !!!

- es-que c'est bien normale les propriétaires paye les frais de justice?? car à ma connaissance la victime ne paye jamais a l'exception de l'avocat !

le syndic a met ART 700 mais pas de facture ni compte rendu de cette affaire

-a signaler que nous comptes sont clôturé le 30/09/2016( on a déjà payé pour l'avocat et l’huissier en juin 2016)


-es que c'est normale que le syndic nous fait payé les frais de justice à nous? mais pas au copropriétaire qui ne paye pas??

-dans l'attente de vos relire
je vous souhaite une bonne fin de journée

cordialement

Syndic refuse de delivré le grand livre

Bonjour a vous,

je suis membre du CS
J'ai demandé de voir le grande livre le 30 novembre 2016 durant mon (contrôle annuelle des comptes ) et à ce jour ya pas eu de réponse malgré des relances par mail et ainsi un courrier en AR à la direction de cet malhonnête syndic qui est même très bien connu
notre assemblée générale se déroulera dans quelques jours
et ce jour je n'est toujours pas eu de réponse de la part de notre gestionnaire pour nous montré le grand livre afin de mieux contrôler et comprendre leurs gestions

-je voulais savoir si je peux déposé une main courante auprès des services police ou envoyer un courrier avec des preuves directement chez le procureur de la république???

dans l'attente de vous relire
je vous souhaite un agréable après midi

cordialement

Fin de contrat du syndic et non convocation a l'assemblée général

Bonjour a tous

Le contrat de notre syndic est terminé le 31/12/2016 ,et à ce jour on a pas eux de convocation pour l'assemblée générale

- on a clôturé notre exercice comptable le 30 septembre
-le syndic à déjà fait appel de fond pour la période du 1 janvier au 31 mars 2017

-a ce jour il ya eu aucune régularisation des charges car il avait l'habitude de le faire en décembre juste avant la convocation de l'assemblée !!

-es que c'est bien normale que ce syndic continue d'exercé malgré la fin de son contrat?

-Dans l'attente de vous relire,
je vous souhaite bonne journée

Cordialement

Le syndic refuse de donné le grand livre

bonsoir à vous

bonne année et meilleurs vœux pour 2017

- durant notre contrôle de compte de copropriété
le gestionnaire nous a fourni les documents basiques et on a demandé de voir le grand livre car on a des doutes sur les répartitions des charges,et qu'il ya eu du favoritisme avec certains membres du CS mais le gestionnaire nous à dit qu'il va nous fixé un autre rendez vous !!! et depuis plus rien ( la demande était faite le 30 novembre 2016 )


-ce gestionnaire c'est une personne qui crée des problèmes entre les membres du CS et aussi avec les copropriétaire, un manipulateur et un menteur et il tente d'acheté les gens

- je voulais savoir es-que c'est de sont droit de refusé de nous donné le grand livre?

merci de vos réponse
bonne soirée à vous

Cordialement

Abus de confiance d'un membre du CS

bonjour et merci pour vos réponses

a signalé que durant l'AG on a voté le montant au delà duquel le syndic doit consulter le CS et proposer au moins deux devis mais cela n'a jamais était respecté car ya certaine personnes du CS qui sont de mèches avec le gestionnaire du coup ils ont toujours validé sans même avisé les autres CS ni les propriétaires,à signalé que le dernier devis était le double de la somme voté pour pour faire appel la concurrence

du coup j'ai avisé tous les propriétaires et on a décidé de changé de syndic à la prochaine AG et surtout de ne plus reconduire certains membres du CS

encore merci pour vos réponses

cordialement

Abus de confiance d'un membre du CS

Bonjour a vous

je voulais savoir si deux personnes du CS peuvent donné leurs AVAL a un devis pour travaux sans consultations d'autres membres du CS au totale on est 6 que le syndic valide malgré la non consultations des autres membres????

sachant que le gestionnaire a envoyé ce devis depuis juin a une seule personne du CS qui est même pas président et que ce devis dépasse largement la somme voté en assemblée pour faire appel la concurrence, d'ailleurs le syndic n'a jamais fais de concurrence car il compte sur certains traitres du CS pour validé les devis même avec des sommes faramineuse

-je pense porté plainte pour abus de confiance es que c'est légal?

bien à vous

cordialement

Manque de tableau d'affichage

dans notre copropriété il y'avait bien un tableau d'affichage et un emplacement pour

Abus de pouvoir et mauvaise foi du syndic

je vais allez voir la police municipale afin de faire un constat
ya pleins de propriétaires qui râlent

Soucis dans une copropriété

bonjour et merci pour votre réponse

en tous cas le gestionnaire est de mèche avec certains membres du CS

à signalé on a pas de président,
ya trop de problème dans cette résidence

je pense que nous l'immeuble B on va demandé de quitté ce syndic a la prochaine assemblée et avoir recours ç un autre syndic plus sérieux et présent surtout et qui ne créer pas d'embrouille entre propriétaire

la loi permet d'avoir 2 SYNDICATS une copropriété?

Manque de tableau d'affichage

Bonjour et encore merci pour votre réponse

Notre résidence c'est une petite copropriété de deux batiments séparé par une petite cours
En tous y'a 36 lots

Abus de pouvoir et mauvaise foi du syndic

Bonjour et merci pour votre réponse

Sur notre règlement de copropriété c'est bien écris noir sur blanc que Le syndic peux faire le travail de la police quand il y'a des tapages répétitifs c'est de rappeler au propriétaire par courier recommandé c'est pour cela que je trouve qu'il y'a un infraction au règlement de notre copropriété

Manque de tableau d'affichage

Bonjour à vous

notre tableau d'affichage était volé depuis 1 ans malgré plusieurs relance au syndic à ce jour rien n'est fais et notre résidence est sans tableau d'affichage

-ma question est :

UN TABLEAU D'AFFICHAGE EST OBLIGATOIRE DANS UNE RÉSIDENCE? si OUI ya t'il UN ARTICLE DE LOI ?

MERCI A VOUS