Frais d'entretien d'un bassin de rétention dans lotissement

Bonjour,

Nous sommes 2 Associations syndicales libres de lotissement.

Un bassin de rétention, situé sur une parcelle appartenant au lotissement N°2, récolte nos eaux pluviales.

Les voiries et réseaux appartiennent à la mairie.

Question : Qui doit prendre en charge les frais d'entretien de ce bassin (curage, débroussaillage) ?

En vous remerciant.

Bonjour,
A priori c'est l'ASL propriétaire de ce bassin qui doit prendre en charge tous les frais y afférents.
Vous semblez bénéficier d'une servitude d'écoulement, il faut donc se référer à l'acte la constatant pour connaître l'étendue de vos droits et obligations.