Definition sous-sol construction individuelle

Bonjour,

Ma question concerne la notion de sous-sol, demi sous sol etc. d'une maison.

Quelle est la profondeur au dessous du sol extérieur a partir de laquelle on considère un volume habitable ou pas en sous-sol ?
Par exemple, si les sol d'un pièce de 2,20 m de hauteur est à 80 centimètres du sol extérieur, est il considère comme sous sol, demi sous-sol ou autre ?
Est-ce que la référence est le plafond ou le sol de la pièce ?
Ces notions sont elles bien définies dans les règles d'urbanisme ?



Merci d'avance.

Bonjour,

Consultez le PLU de votre commune afin de savoir s'il le défini.
Dans le cas contraire, généralement un sous-sol est un volume entièrement situé sous le niveau du terrain. Un demi sous-sol n'est que partiellement enterré.

OK, merci de votre reponse.

Cordialement,

leaaco