Construction piscine

Bonjour,

Je suis entrain d’étudier toutes les possibilités pour une futur implantation de piscine qui doit être à 5m des limites de propriété et il y en a une à laquelle je viens de penser...
Je vous explique il y a un chemin (2,20m de large) qui longe ma propriété, il y a une servitude de passage à pied seulement dessus, je possède 1,20 dessus (meme si je ne peux pas mettre ma cloture à ce niveau là étant donné que les voisins ont une servitude de passage dessus comme je l’ai stipulé plus haut
) ma limite de propriété est bien inscrite sur le cadastre à ce niveau là.
Est ce que je peux utiliser ces 1,20m que je possède donc mais que je dois laisser en passage (ou les 2,20m étant donné que la cloture de voisin ne peut pas être faites sur le petit bout qu’il a) ? J’aurais a ce moment les 5m qui me sont demandés...

Merci bien

Cordialement

bonjour,

même si votre terrain supporte l'assiette d'un droit de passage, vous restez propriétaire du terrain, jusqu'à votre limite de propriété.

vous pouvez donc compter ces 1,20 m pour respecter la distance de 5 mètres.

seul inconvénent, votre piscine sera plus proche du passage du voisin.

salutations

Bonjour merci beaucoup pour votre réponse.
Oui effectivement elle sera plus proche du passage du voisin mais en soi cela ne pose pas de problème étant donné que comme je l’ai stipulé sa cloture est en retrait de 1m par rapport au chemin pour laisser le droit de passage sur ces 1m.