legs parcelle de terrain

nous devons établir une succession aprés le décès de notre mère usufruitiere régime communauté aux acquets ( montant patrimoine valeur totale 69000 euros ) leg ( 12000 euros ) 5 enfants , elle avait l'usufruit en pleinne propriétée .... à la signature de l'usufruit un montant beaucoup moindre a été notifié sur l'acte ... un frere a vendu sa part de nue propriétée a son fils 2000 euros ..comment se détermine le calcul pour savoir la part de chacun si ce leg est conforme ..comment est redistribué le capital et a quel hauteur





bin cordialement

bonjour,

vous écrivez " elle avait l'usufruit en pleinne propriétée "; cela ne veut rien dire.

si la maison était un bien commun de vos parents, au décès de votre père, votre mère a conservé la pleine propriété de la moitié du patrimoine de vos parents et a opté pour l'usufruit de la succession de votre père, les enfants recevant la nue-propriété.

si votre frère a vendu sa part de nue-propriété, les nus-propriétaires deviennent pleins propriétaire et la pleine propriété du patrimoine de votre mère se partage en 5 en parts égales.

mais le notaire en charge de la succession de votre mère peut vous expliquer tout le calcul.

salutations

OK ..mais elle a formulé un leg de 3 parcelles de l'usufruit dans un testament olographe au profit d'un des héritiers ...........donc la réserve héréditaire se retrouve modifiée ..et que devient la part de mon autre frère qui a vendu sa part de nue propriété à son fils ..

Hello !

Que voulez-vous dire par "leg de 3 parcelles de l'usufruit" ? On peut léguer des biens, mais pas un usufruit (lequel s'éteint au décès de son titulaire).

A+