Résiliation assurance auto

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Bonjour

Suite à un accident j'ai fait remplacer le véhicule (déclaré épave) par un nouveau véhicule sur mon contrat d'assurance auto.

Le fait d'avoir fait ce remplacement sur mon contrat me réengage t-il pour 1 an ou s'agissant du même contrat ai-je le droit de le résilier à tout moment ?

Merci. Dernière modification : 07/03/2020 - par Tisuisse Administrateur

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chaber Modérateur

Bonjour,

Tout dépendra de la qualification du contrat,

- avenant : rien ne change à part le changement de véhicule ou de garanties,

- remplacement : vous pouvez être réengagé pour une année.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Une simple vérification va vous permettre de savoir s'il s'agit d'une avenant ou d'un remplacement du contrat par un autre contrat.

En effet, l'avenant porte cette précision et le numéro du contrat ne change pas, les conditions générales et conventions spéciales ne sont pas modifiées, seules les conditions particulières le sont.

Le remplacement devient un nouveau contrat, avec un nouveau numéro de contrat, les conditions générales, conventions spéciales et conditions particulières sont aussi remplacées et elles annulent celles du précédent contrat.

De ce fait, la résiliation du nouveau contrat pourra se faire mais seulement en fin d'année d'assurances et en respectant les formes et délais recquis. C'est le sens de l'explication qui vous a été fournie par notre collègue Chaber, notre pro. en assurances.