Assurance auto / Conducteur occasionnel

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Bonjour,

Ma question concerne mon assurance auto, ayant eu mon permis il y a quelques années durant mes études, mes parents m'ont donc mis en conducteur occasionnel sur leur voiture.
Entre temps j'ai trouvé un travail l'année dernière. J'ai eux deux accidents avec cette voiture, le premier en novembre (juste de la carrosserie, qui m'avait été remboursée à hauteur de 1700€) et un dernier accident début mai. J'ai eu la très désagréable surprise de recevoir un appel de mon garage me disant que même si l'expert a donné son accord pour les réparations, l'assurance refuse de payer les réparations (6000€) car je n'ai plus le droit d'être en conducteur occasionnel à partir du moment ou j'ai un emploi.
Ni mes parents, ni moi n'étions au courant de cette close du contrat et à aucun moment notre conseiller ne nous a prévenu qu'il fallait que nous changions le contrat. Aujourd'hui non seulement les réparations de ma voiture ne seront pas payées mais l'assurance me réclame les 1700€ qu'ils avaient versé lors de mon accident en novembre, alors que je n'ai jamais caché que je travaillais!

Je considère que l'assurance a failli a son devoir d'information, ce qui veut également dire qu'à partir du moment ou j'ai commencé à travailler, je n'étais plus assurée lorsqu'il pouvait m'arriver de conduire la voiture de mes parents, et que si par malheur il y avait eu des blessés, l'assurance se serait retournée contre moi alors que j'ignorais totalement cette close du contrat et qu'elle ne nous avait jamais été clairement signalée lorsque nous discutions avec notre conseiller et encore moins lorsque j'ai déclaré mon premier accident au mois de novembre!

Ai-je la possibilité de me retourner contre mon assurance?
Car encore une fois, si mon conseiller nous avait prévenu au mois de novembre que ma nouvelle situation faisait que je n'étais plus couverte par le contrat auto de mes parents, cela m'aurait évité de payer aujourd'hui 6000€ de réparations de ma poche, de devoir leur rembourser 1700€ et de me faire virer de leur assurance en prime à cause du malus engendré.

Merci d'avance

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chaber Superviseur

bonjour

vous devez relire les conditions générales du contrat pour les définitions du conducteur occasionnel, du second conducteur désigné.
Ni mes parents, ni moi n'étions au courant de cette close du contrat et à aucun moment notre conseiller ne nous a prévenu qu'il fallait que nous changions le contrat.Il appartient à l'assuré de signaler à l'assureur tout fait susceptible de modifier le contrat, surtout si vous êtes passé de conducteur occasionnel à conducteur habituel

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Je suis restée conductrice occasionnelle mais ne savais pas que quelqu'un de salarié ne pouvait pas être conducteur occasionnel.
Le conseiller lui même nous a dit que "peu de gens sont en réalité au courant de cette clause", mais dans ce cas, l'assureur n'avait-il pas à nous informer que le contrat n'était plus adapté dès le premier accident de novembre?

Merci d'avance

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
Effectivement, conducteur occasionnel, cela signifie "qui conduit le véhicule de temps en temps".
Cela n'a rien à voir avec le fait de travailler ou pas...
Mais votre contrat peut contenir une clause particulière en ce sens. A vérifier en le relisant avec attention. Si c'est bien le cas, vous n'avez pas de recours.

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Je vais étudier cela, merci pour vos réponses,

Je vous souhaite une agréable journée