Dissertation en droit pénal

Bonjour, je dois faire une dissertation. J’ai trouvé un plan et une problématique mais je ne suis pas sûr. Est ce que vous pourrez me dire si ça va ou m’aider à en trouver un meilleur svp ?
Merci d’avance

Sujet dissertation : L irresponsabilité pénale

Problématique : De quelle manière marche l’irresponsabilité pénale ?

Plan :
I L'inaptitude à l'infraction
A L'impuissance de l'auteur des faits : la contrainte
B L'ignorance de l'agent au moment des faits : l'erreur de droit

II L'inaptitude à la peine
A L'enfance
B La démence

Bonjour,





Problématique : De quelle manière (marche) fonctionne l’irresponsabilité pénale ?

Plan :
I L'inaptitude à l'infraction
A L'impuissance de l'auteur des faits : la contrainte
B L'ignorance de l'agent au moment des faits : l'erreur de droit

II L'inaptitude à la peine
A L'enfance
B La démence



I - L'irresponsabilité du fait de l'élément injuste

A - La contrainte

B - L'erreur de droit

II - L'irresponsabilité du fait de la déficience psychique

A - L'excuse de minorité

B - Les troubles psychiques ou neuro-psychiques

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De la discussion jaillit la lumière.

I Les causes internes d'irresponsabilité

A la minorité

B l'altération ou l'abolition du discernement

II Les causes externes d'irresponsabilité

A la contrainte, l'état de nécessité, l'erreur de droit, la légitime défense

B le commandement ou l'autorisation de la loi, le commandement de l'autorité légitime

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De la discussion jaillit la lumière.

Merci bcp. Mais du coup ça marcherait avec cette problématique ? Et j'ai pas compris le droit vient en aide... Cette partie là

"le droit vient en aide" n'a rien à voir, il s'agit de proverbes de ma signature de messages experatoo, n'en tenez donc pas compte pour votre devoir

dans le plan j'ai rajouté la légitime défense dans le grand deux, grand A

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De la discussion jaillit la lumière.

Oui je vois ça. Merci j'ai une question pour l'intérêt faudrait faire un truc historique ? Car je ne sais pas comment l'amène sur cette problématique.

Bonjour,



pourriez-vous, svp, communiquer l'intitulé exact du sujet de votre dissertation?

Pour être sûr de ne pas m'égarer j'en ai besoin.

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De la discussion jaillit la lumière.

L'intitulé c'est l'irresponsabilité pénale

Petit barratin que je vous livre à brûle-pourpoint à toutes fins utiles.

Au niveau barratin historique, avez-vous une idée ou des pistes?

A première vue, je ne vois pas l'intérêt particulier de se plonger dans le passé pour traiter du sujet.

Voici donc mon petit barratin :

L'irresponsabilité s'oppose à la responsabilité.

En temps normal, le droit tient les personnes physiques et morales pour responsables de leurs actes.

En droit pénal, la responsabilité des personnes est liée au maintien de l'ordre public. En effet, si les comportements délictueux n'étaient pas punis, ce serait une sorte d'anarchie sans ordre stable, sécurisé, permettant une vie normale à la population.

Toutefois et par exception, le droit prévoit des mécanismes de diminution voire d'impunité pénale totale. Ceci est dû au fait que pour des raisons de Justice in concreto certaines personnes sont déclarées irresponsables partiellement ou totalement. Ainsi, en est-il des mineurs les plus jeunes ainsi que des aliénés mentaux.

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De la discussion jaillit la lumière.

Peut être mettre que dans l'histoire, l'irresponsabilité pénale remonte au Ie siècle après Jésus-Christ, à l'époque de l'empereur romain Hadrien. Cela est resté le principe du droit dans quasiment tous les pays. Mais je ne suis pas sûr maintenant que je vois votre intérêt. Et la problématique de quelle manière fonctionne l’irresponsabilité pénale ça fait bien problématique de droit ?

Comme phrase d’accroché c’est bien : Charles Nodier, académicien et écrivain du XIXe siècle, estimait que « quiconque est parvenu à discerner le bien du mal a déjà perdu son innocence ». De par cette citation obscure en découle implicitement l’une des bases de l’irresponsabilité pénale issue des cas de troubles psychiques et neuropsychiques : l’absence de faculté de comprendre la portée des actes de la personne et de distinguer le bien du mal. Autrement dit, une absence totale de discernement au moment des faits.