Modification unilatérale contrat en cours possible?

Bonjour,

Est-il possible pour une partie de modifier unilatéralement (càd sans l'accord de l'autre partie) un contrat de prestation de service ou est-ce qu'il est obligatoire de rédiger un avenant quelle que soit l'importance de cette modification ?

Dans un manuel de droit, voici ce qui est écrit " Sauf disposition légale contraire ou clause du contrat lui accordant ce droit, une partie ne peut imposer à l'autre une modification du contrat qu'elle estimerait conforme à ses intérêts que si le refus de son cocontractant qu'elle dénonce porte atteinte à l'obligation de loyauté et d'exécution de bonne foi que lui doit celui-ci. Mais l'interdiction de modifier le contrat ne joue que si le changement proposé est substantiel"

Cela voudrait dire que pour des changements qui ne sont pas substantiels,on pourrait modifier unilatéralement un contrat en cours sans faire d'avenant? Comment apprécie on le caractère substantiel?

Merci d'avance

Cordialement

Bonjour,

Si le contrat est signé par les 2 personnes, il ne peut y avoir de modification unilatérale !!

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Michel
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