Validité d'une clause de non concurrence

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Bonjour à tous,

J'espère pouvoir trouver ici un éclaircissement relatif à une clause de non concurrence de mon contrat de travail.
- Je suis cadre, sous Convention collective de la métallurgie.
- Mon contrat (CDI) contient au chapitre "Obligations" le paragraphe suivant :
"Mme X (moi) s'engage à travailler exclusivement pour le compte de la société et à y consacrer tout son temps, elle s'interdit en outre de s'intéresser directement ou indirectement, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, à toute affaire susceptible de concurrencer par son activité, celle de son employeur, et ce sur l'ensemble de sa zone d'activité. (La clause de non concurrence s'applique donc à ce contrat)".

==> La rédaction de ce paragraphe constitue-t-elle une clause de non concurrence valide ?
==> Dans l'affirmative, empêche-t-elle une embauche dans une entreprise d'activité similaire après rupture du contrat (démission ou rupture conventionnelle) ?
==> Si c'est le cas, comme aucune indemnité de compensation n'est indiquée, ni durée d'application, comment cela se passe-t-il après rupture du contrat ?

Merci pour les éclaircissements que vous pourrez m'apporter,

Swifty

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Bjr,
Il ne s'agit pas d'une clause de non-concurrence, mais d'une clause d'exclusivité.

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Bonjour, merci de votre retour.
C'est la partie " (La clause de non concurrence s'applique donc à ce contrat)" qui me semble "étrange" dans ce paragraphe.
Selon vous il n'y aurait donc aucun problème pour un nouveau contrat dans une entreprise de même activité ?
Merci

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
C'est la partie " (La clause de non concurrence s'applique donc à ce contrat)" qui me semble "étrange" dans ce paragraphe.
Je suis bien d'accord avec vous...
Ce que vous citez n'est pas une clause de non concurrence (comme l'a dit morobar). Une clause de non concurrence ne s'applique qu'après la rupture du contrat, ici, il s'agit d'une clause d'exclusivité qui, elle, s'applique durant le contrat. A voir, d'ailleurs, si cette clause est justifiée, car la jurisprudence l'a souvent rappelé, une telle clause n'est possible que si elle est réellement essentielle à l'entreprise, donc généralement à un poste de haute responsabilité et un domaine "sensible".

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Je vous remercie du retour.
Il semblerait donc clair que la phrase relative à la "non-concurrence" n'est pas une clause de non concurrence et ne peut pas impacter mon activité "post contrat".
Merci.