Dette civil-Prêt d'argent

Bonsoir à tous

Je suis en possesion d'un titre executoire.

Ma question: si je mandate un huissier pour une enquete de solvabilité chez le debiteur,Est ce que la provision avancer à l'huissier est compté comme les depens ?



Merci d'avance pour votre réponse.

Bonjour,


si je mandate un huissier pour une enquete de solvabilité chez le debiteur,


Il ne me viendrait pas à l'esprit de mandater un huissier pour ce genre de mission.

Mais cet acte n'est pas indispensable la pouruite du recouvrement, lez frais ne pourront pas être inclus dans les dpens, qui sont d'ors et déja établis à la suite de la décision judiciaire émise.