Bonjour,
Je souhaiterais savoir pas mal de chose concernant notre association. Suite à la création du nouveau club de badminton nous souhaiterions savoir les recours légaux qu'il est possible d'envisager. Je m'explique, nous faisions parti d'un club qui avait plusieurs sections. Ce club était majoritairement gérer par la section football. Pour les 3 sections, il y a qu'un compte en banque! Pour avoir plus d'autonomie nous avons souhaité quitter ce club pour créer le nôtre. Sauf que maintenant le club (section foot) ne veux pas nous rendre la partie de notre trésorerie. Est-ce légal sachant que tous les ans un bilan comptable nous était demandé. Cela fait, faut depuis le mois de Septembre que nous souhaitons récupérer notre trésorerie mais rien n'y fait.
Merci de votre aide,
Cordialement.
Bonjour,
Ce n'est pas clair...
Si vous avez créé une nouvelle association (le terme club n'étant pas très clair), vous partez sur de nouvelles bases.
Il n'y a aucune raison que l'association que vous avez quitté vous transmette une partie de sa trésorerie.
Si c'est une autre situation, veuillez préciser...
En faite il y a qu'un club, dedans il y a avait trois sections sportives. Gérer avec seulement un compte bancaire pour les 3 sections. Pendant 10 ans on a générer des bénéfices, pourquoi on pourrait pas obtenir notre dû? Nous avons décider d'être autonome et ne plus dépendre du club en question. Donc on a créer un nouveau club!
Désolé c'est un peu compliqué à expliquer!
Merci
Comme dit plus haut, le terme "club" ne veut pas dire grand chose.
Je n'arrive pas à comprendre ce que vous avez fait exactement. Avez-vous créé une nouvelle association ou pas ?
Si oui, vous n'avez donc plus aucun rapport avec l'association que vous avez quittée et qui ne vous doit rien.
Si non, il faudrait expliquer exactement la situation...
Oui On a créer une autre association et mis fin a la section badminton! L'autre association existe toujours! Il y'a aussi une autre section qui a décider de quitter le club(l'association)!
Merci
Si on nous doit rien, quelle procédure aurait-il fallu établir pour pouvoir recevoir notre dû?
Est-ce légal déjà, d'avoir une association avec trois sections sportives à l'intérieur? Franchement, c'est trop facile pour la dernière section qui reste, elle reçoit tous les bénéfices des autres sections!
bjr,
en résumé, vous avez quitté une association et créer une nouvelle association.
comme l'ancienne association existe toujours, elle conserve ses fonds qui lui appartienne.
vous pouvez consulter ce lien:
http://vosdroits.service-public.fr/associations/F1122.xhtml
cdt
Franchement, c'est trop facile pour la dernière section qui reste, elle reçoit tous les bénéfices des autres sections!
Vous ne voyez pas les choses comme elles sont.
Il existait une association. A l'intérieur de cette association il y avait plusieurs activités, peu importe.
Cette association possède ses fonds.
Vous avez choisi de quitter cette association et d'en créer une autre, c'est votre droit.
Mais ce faisant, vous repartez à zéro. C'est cela que vous avez du mal à comprendre.
C'est un peu comme si vous démissionniez de l'entreprise qui vous emploie pour créer votre propre entreprise. Votre ancienne entreprise n'aurait pas à vous donner quoi que ce soit de ses fonds propres, même si, par votre travail durant des années, vous aviez permis à cette entreprise de gagner de l'argent.
D'accord, je suis un peu dégoûté car cela arrangé tout le monde que chaque section recréé leur association autonome. En gros on sait fait avoir!
Notre section avait un bureau quand même, on peux vraiment rien faire ou demandé?
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