Association ( loi 1901) et SIRET

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Bonjour,

Avons créé une association d'apprentissage de langue en tant que bénévole en 2017.

1/ Les membres payent le coût d'adhésion et la cotisation, le fait de percevoir les cotisations oblige-t-il de demander un numéro de SIRET ?

2/ Aujourd'hui, 3 ans après, le président pourra-t-il être en même temps prestataire de service ?(prof de Langue ) bien entendu, en séparant les 2 fonctions.

3/ Une déclaration fiscale est-elle obligatoire pour une asso de petite taille (10 membres max) si oui quel est le cerfa?

Merci, Dernière modification : 23/01/2020 - par Tisuisse Administrateur

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Bonjour,


bien entendu, en séparant les 2 fonctions.


ET vous faites comment poiur séparer les 2 fonctions: il préside en russe et enseigne l'anglais ??

Il y a surtout un risque de conflit d'intéret

Un petit lien lieux que de longs discous:

https://association.ooreka.fr/qr/voir/344343/president-et-salarie-d-une-association