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lily / ID 106436

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Réponse posté sur Experatoo

Jour de repos après jour férié

Bonjour à tous

Je sais que si je prends le lundi et mardi et que mon jour de repos et le mercredi on me décompte 3 jours de congés. Ma question est la suivante, je pose du lundi au jeudi, le vendredi est férié et le samedi est mon repos, on me décompte 4 jours n'est ce pas, pas 5 ? Genre la semaine du 1er novembre. MERCI à vous

lily

27/02/2019

Prime à la conversion et reprise véhicule en +

Bonjour,
J ai un véhicule éligible à la prime, j ai un second véhicule à reprendre, si j achète un véhicule avec les critères pour bénéficier de la prime rien n empêche de faire reprendre mon second véhicule pour faire descendre la note ? Merci

13/01/2019

Prime à la conversion revenus les plus modestes

Merci mais je n'y trouve pas de montant qui m'indique le plafond des revenus pour faire parti des 20/100 des plus modestes. Un autre tuyau ? Cordialement

26/12/2018

Prime à la conversion revenus les plus modestes

Bonjour
à tous
En 2019, nous avons la prime à la conversion doublée pour les foyers dont les revenus sont dans les 20/100 les plus modestes mais je ne trouve pas de montant sur les textes, il faut avoir un revenu de référence inférieur à quel montant pour figurer dans les 20 %, en tant que personne seule.
Si quelqu'un peut me dire ça serait super. Les autres critères je les connais. MERCI

26/12/2018

Prorogation permis de construire 6 mois avant le terme

Et pourquoi cela serait compromis ? Le plu sera en place pas avant février 2019, et puis c 'est la date de la demande qui est la date prise en compte, j'ai le temps donc. Merci

25/09/2018

Prorogation permis de construire 6 mois avant le terme

Bonjour oui ça je sais c est pour cela que je veux le faire avant la validation du plu. Merci

25/09/2018

Prorogation permis de construire 6 mois avant le terme

Bonjour ,

Mon permis de construite est valide jusqu'en mars, cependant le PLU risque d'être finalisé en décembre et il ne sera plus en ma faveur, la zone sortant de la constructibilitė. Je dois donc poser ma demande avant les 2 mois requis. Pensez vous que cela soit gênant ? Il faut qu il soit en cours de validité surtout, non ?

Merci.

23/09/2018

Délai pour finir une construction.

Merci. Dernière question : Si je n arrive pas à terminer la maison pour des raisons financières et que je doive vendre j ai plus de permis à transférer les travaux étant en cours si ??

02/08/2018

Délai pour finir une construction.

Merci. Dernière question : Si je n arrive pas à terminer la maison pour des raisons financières et que je doive vendre j ai plus de permis à transférer les travaux étant en cours si ??

02/08/2018

Délai pour finir une construction.

En fait, si je veux le récupérer mon permis initial pour faire la maison. Donc je refais un transfert... ?

02/08/2018

Délai pour finir une construction.

Bonjour, merci.
Autre question : un transfert de permis qu'on a accordé à une tierce personne (le permis est toujours valable) qui n 'en a plus l'usage pour le récupérer il faut annuler le transfert ou refaire l'opération inverse ? Je ne trouve aucun article. merci

02/08/2018

Délai pour finir une construction.

Bonjour,

Nous construisons notre maison au fur et à mesure de nos moyens. Je sais qu' il faut pas stopper + d'1 an consécutif mais pouvons mettre 4, 5 ou 6 ans, du moment qu'on continue sans cette interruption de 12 mois ?

Merci beaucoup.

01/08/2018

Taxe amenagement et vente terrain avec permis

Bonjour à tous.

J'ai déposé un permis que j'ai obtenu le 11 mars 2016. Au final je vends le terrain et l'acquéreur va l'annuler ou le modifier si cela est possible. J'ai reçu la TA. Dois je la payer vu que je ne construis pas ? Le futur propriétaire devra en payer une autre s'il modifie juste où s 'il annule le mien et en établi un nouveau ? Merci de vos réponses et si vous avez des liens ou des articles s'y référant merci de me les indiquer.

08/11/2016

Sinistre incendie indemnite minimale à quelle hauteur

Merci de votre reponse. Oui il y a eu une expertise contradictoire. On attend le chiffrage. Y a t il un article qui le signifie pouvez vous me le donner si vous le connaissez. Merci

13/03/2016

Sinistre incendie indemnite minimale à quelle hauteur

Bonjour,

Nous avons subit un incendie chez nous. Nous allons y laisser des plumes vu la vétusté ; normale, pas de clause remplacement à neuf. Au niveau des devis artisans (ex. le plombier) si nous décidons de faire nous-même la plomberie (le beauf. est plombier) et que nous ne donnons donc pas de facture on m a dit que l'assurance nous donne le montant hors taxe du devis. Cela est il exact ? Ca nous permettrait de racheter d'autres choses en fait.

Merci de vos reponses.

13/03/2016

Plusieurs contrats d assurance habitation pour un seul batiment ?

Merci pour vos reponses. Ma mere habite ailleurs elle. Elle n a donc pas de mobilier juste les murs à assurer. Un seul contrat pour elle en precisant qu il y a 3 occupants et le lien familial est donc possible ? Cordialement

10/02/2016

Plusieurs contrats d assurance habitation pour un seul batiment ?

Bonjour,

Ma mère assure les murs de la ferme familiale, nous sommes une fratrie de 3 dans des pièces distinctes. C'est une seule adresse avec un seul numéro. Elle a l'usufruit. Nous avons chacun un contrat pour notre mobilier, normal. L'assurance de ma mère dit qu il faut faire 3 contrats vu qu'il y a 3 occupants. Je ne vois pas pourquoi ? C'est un bloc ce bâtiment, on va faire 3 contrats aux mêmes noms et à la même adresse ?

Merci.

09/02/2016

Decision de mettre en cavurne ss consultation fratrie

Bonjour,
Suite au décés de ma mère nous avons décidé de mettre l'urne en cavurne au cimetière, nous sommes deux soeurs sur place et la troisième habite loin. C'était la volonté de la defunte nous n'avons donc pas demandé à notre soeur lointaine son accord pour la mettre en cavurne. Peut elle intervenir ou la majorité l'emporte sachant que nous n'avons que fait respecter les volontes de la defunte malgrè aucun ecrit de sa part certes. Merci. Cordialement

03/02/2016

Assurance d un bien d un autre

Bonjour
je viens de subir un incendie. Je suis nue proprietaire ma mere usufruitiere. J ai une assurance pour l interieur en tant qu occupante. Elle assure les murs. Apparemment c est moi qui devrais les assurer. Son assurance peut elle refuser de couvrir les dommages du batiment si c etait bien à moi de le faire ? Elle s acquittait de mensualites, il y avait une assurance qui mentionne le bien, apres qui est l assuré a t il une vrai importance. Merci beaucoup

20/01/2016

Delai pour finir une maison après début des travaux

bonjour,merci pour vos réponses
cdt

11/06/2015

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