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Sophie / ID 71873

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Réponse posté sur Experatoo

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonsoir Clara,

Merci pour vos bons conseils et informations.

Je vais lui transmettre l'info sur le fait qu'il peut se retourner contre elle, mais bon... j'ai pas du tout espoir qu'il le fasse.

Merci comme même.

Bonne soirée

25/11/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Oui, il a prévenu l'agence HLM en courrier AR qu'il avait quitté le domicile.
La clause était de 3 ans, à ce jour, elle est terminé mais nous devons payées des loyers de 2009 et début 2010 puisque la clause prenait fin en juillet 2010. (on a payer aussi les loyers de 2008).

Ce que je ne comprends pas c'est l'agence,qu'elle n'est pas fait le nécessaire pour être régler auprès d'elle (saisi sur son salaire ou expulsion).

Pour ce qui est du reste, vous avez tout comprit.
Il est trop bonne poire, et elle sait très bien à qui elle a affaire.
Il est trop gentil, et elle profitte bien de lui.
Je lui avait conseillé de monter un dossier pour le présenter à la juge et de porter plainte contre elle pour "abus de confiance" mais il refuse tout acte.
Pour ce qui est de sa fille, c'est Mlle la princesse qui refuse de venir ici (non pas de le voir) car il y a des règles à la maison.
Pour ce qui est des enfants, on en a 1 en commun, les 2 autres sont de mon premier mariage.

Donc, si je comprends bien............ je dois rester dans l'ombre et attendre le résultat.

23/11/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Ah mince !!

Non, on est pacsé.
Le souci, c'est pareil, c'est que pour lui, vu qu'il avait signé une clause, donc pas le choix, il devra payer.

Je pensais qu'en fessant un courrier en expliquant bien notre situation, disant bien qu'on était conscient qu'une clause avait été signé etc.... que malgré que cela était à son nom à lui, j'en subissais ainsi que les enfants des conséquances.

Que financièrement, je devais ensuite l'aider.

Et que je soliccité une grace au mieux un échéancier pour payer cette grosse dette.

23/11/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonjour,
Et merci à tous.
Alors je vais essayer de répondre à toutes les questions.

- Le collège est au courant de la situation (séparation depuis 4 ans), il reçoit donc par courrier les relevés de note & bulletins. Pour ce qui est du reste...niet !!
- Ils se sont séparées à l'amiable, il lui a laisser tout les biens et lui verse une pension alimentaire. (même payer des factures et loyers alors qu'il n'y habitait plus).
C'était mis d'accord également pour les visites lors des wk, mais Mlle (la petite) ne vient quand elle souhaite. C'est une enfant roi.
- Elle (Mlle ex) ne paiera pas la moitié de la dette puisque c'est des loyers impayés.
Etant donner qu'une clause de solidarités à était signer par les 2 parties, il doit payer la totalité puisque Mlle ne veut le faire. En contrepartie, elle sera expulsé avec sa fille.
Ses loyers sont impayés depuis que mon conjoint a quitter le domicile, elle n'a jamais verser un centime, ni répondu aux relances, ni aux courriers de huissiers. Elle ne sait pas présenté non plus à l'audiance.
Alors qu'elle a un CDI, touche des prestations CAF + pension alimentaire.
Réponse le 14/01/11, mais on a pas grand espoir malheureusement.

Je suis un peu dégoutée de la situation, et mon conjoint ne veut entamer aucune démarche juridique pour ne pas créer plus de souci.
Alors on doit payer toutes les dettes de Mlle ex (saisi sur salaire si on ne pait pas).
C'est la gamine qui décide quand venir ou pas, elle décide de tout.

De ce fait, j'ai écrit au juge qui a gérer l'audience par rapport à la dette des loyers en lui expliquant notre situation familiale et financière.
Car nous payons un loyer 2 fois plus chèr qu'elle, aucune aide de la CAF, 3 enfants à charge (voir 4 quand elle vient), je suis en congé parentale pour 3 ans, et avont droit à aucune aide sociale.
Avec en + les dettes de Mlle EX.

Pensez-vous qu'elle tiendra compte de tout cela ?

23/11/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonjour,

Merci pour votre réponse et conseil.

Le souci, c'est que la jeune fille (13 ans) ne donne + signe de vie à son père depuis sept.
Elle ne vient plus en wk chez nous (pas eu de jugement).
Car elle refuse les règles qu'on lui impose ici. Et comme c'est elle la p'tite princesse et qu'on a pas droit de lui dire non.....

Pour ce qui de la mère idem, car il n'a même pas été au courant de la réunion prof/parent, n'a pas son n° de portable de sa fille etc....

Alors qu'on habite à 10 mn de chez elle.
Et qu'ils travaillent dans la mm boite, donc se voyait (plus maintenant elle l'évite) tout les jours.

Entre-temps, il est passé au tribunal pour les loyers impayés de son ex-compagne (la maman donc), et il doit plus de 6000€ (clause de solidarités).

Bref, c'est du grand n'importe quoi.

Cependant, du fait qu'il n'y a pas eu de jugement lors de la séparation, a-t-il autorité parentale sur sa fille ?

P.S: Collège le tient au courant des notes

23/11/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonjour,

A ce jour, on a pas de nouvelle de cette "plainte", est-ce si long ?

Par contre, elle s'en est vantée sur son "facebook", les autres élèves du collège disent qu'elle n'aurait pas été forcés, elle se fait insulter (accepte les écrits sur son mur de facebook alors qu'elle pourrait refuser), dise qu'on ne fait pas cela à un garçon juste pour sortir avec, etc...

Je trouve que cette histoire devient grave.

J'ai vraiment peur pour les conséquences pour le papa (c'est la mère qui a porté plainte).

23/11/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonjour,
Vous avez mal lu !!
Elle n'a pas était violée et elle n'a pas fait cette fellation. Nuance !!
Heureusement pour elle, il ne sait rien passée.
Je ne vis pas au moyen, je viens juste posé une question de droit à mon sujet en tant que belle-mère.
Qu'elle sont mes obligations juridiques ?!
Ceci au cas où cette histoire serait fausse. (pour me protéger).
Car il faut savoir que ce n'est pas la première fois qu'elle invente d'aussi grave histoire.
Le souci, c'est que cette fois-si la mère (normal) a été porté plainte contre le jeune homme.
Et si c'était faux, vous vous rendez compte les conséquences pour le jeune homme ?
Car le collège est au courant de cette accusation.
Si c'était vrai, en tant que mère, j'approuve totalement cette démarche.
Mais je prense que je mettrais certaines choses en place pour ma fille. Chose qui ne se fera.
Mais elle sait qu'elle a mon soutien et que je suis là si besoin.
Facile de juger quand on ne sait pas tout.

Je suis sur un site de droit et non de sphy, je vous rappelle mimi 493.

Merci !!

11/10/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse qui a répondu à ma question.

Donc, je laisse faire la gendarmerie qui saura déceler la véritée.
Sincérement, j'attends de savoir la suite des évènements avec une grande impatience.

Pensant que cette histoire est fausse, je ne voulais pas qu'on me tienne responsable au même statut que les parents sous prétexte que je n'ai pas signalé ma crainte ou autre.

Merci

10/10/2010

Mineure portant 1 fausse plainte contre 1autre mineur

Bonjour,

Ma belle-fille âgée de 13 ans est aller porter plainte avec sa mère contre un camarade de classe âgé de 14 ans pour "soit-disant" l'avoir forcé à lui faire une fellation dans un parc en compagnie de 4 autres camarades.

Pour ma part, je pense que cette grave accusation est fausse pour plusieurs raisons. C'est une enfant qui n'est pas bien dans sa peau, enfant roi, physiquement elle fait plus vieille que son âge du fait de sa corpulence et de sa façon de s'habiller et de se maquiller. Ce fait se serait réalisé il y a 3 semaines et son père n'a été mis au courant qu'hier. Nous l'avons vu hier et sincèrement j'ai été surprise. Elle était habillée comme d'habitude, un grand décolleté (elle fait du 100D), maquillée, comme on dit, comme un camion volé, souriante, etc...

Sa mère nous a dit qu'elle dormait bien et surtout mangeait très bien. La jeune fille nous a dit qu'elle n'avait pas peur de sortir et d'aller au collège. De plus, devant nous, elle a fait une scène à sa mère parce que cette dernière lui refusait de sortir avec ses amis(es). De ce fait, elle le fait en cachette et mets ensuite des photos sur son facebook. Sur son facebook, on trouve toujours le soit-disant agresseur en ami, on y trouve toujours des photos d'elle en mini-jupe et grand décolleté, des photos sous entendus (photos prise d'en haut pour montrer son décolleté, suçant une grande sucette la bouche en cul de poule, etc...).

Il faut savoir qu'elle s'était déjà bagarrée au collège avec une autre élève dès la 6°, qu'elle a été plusieurs fois convoquée chez le principal au sujet de sa tenue non correcte, qu'elle est insolente envers des profs, etc.....
Voilà pourquoi, pour moi, ce fait est faux. Car je pense qu'une jeune fille qui aurait subi ceci, se renfermerait sur elle, ne voudrait plus sortir, etc....

Je voulais donc savoir ce que je devais faire, dois-je en informer la gendarmerie ? Que risque-t-elle si elle a menti ?

Merci et bon dimanche.

10/10/2010

Abus de confiance pour loyer

Bonjour,

Voilà à ce jour, Mlle n'avait tj rien régler de la dette.

On a apprit hier par l'agence, qu'elle se serait arranger avec ces derniers pour payer sa dette par échéance en + de son loyer.
L'audience est tj maintenue pour justifier qu'il y a dette.

Que cela signifit-il ? (justifier sa dette)

Pour mon conjoint, lors de l'audience que risque-t-il ?

Espérons que tu fais qu'il y a échéancier, donc qu'on nous demandera pas de payer la dette.

Merci pour votre aide

30/09/2010

Loyer impayer de mme ex , tribunal

Bonjour,

Voilà à ce jour, Mlle n'avait tj rien régler de la dette.

On a apprit hier par l'agence, qu'elle se serait arranger avec ces derniers pour payer sa dette par échéance en + de son loyer.
L'audience est tj maintenue pour justifier qu'il y a dette.

Que cela signifit-il ? (justifier sa dette)

Pour mon conjoint, lors de l'audience que risque-t-il ?

Espérons que tu fais qu'il y a échéancier, donc qu'on nous demandera pas de payer la dette.

Merci pour votre aide

30/09/2010

Abus de confiance pour loyer

Ok, j"comprends mieux.
Il y en a pour le moment pour + de 3000€ mais par la suite, on en aurait pour + de 8000€.
Donc ce sera le tribunal d' instance.
Mais le connaissant il ne le fera jamais...... il vit dans le monde des bisounours lol !!!
Merci beaucoup pour tous ses renseignements.
Bonne soirée,

30/08/2010

Abus de confiance pour loyer

Heu dsl mais pour moi, c du chinois lol !!

C'est prendre un dossier au tribunal pour .... pour quoi ?!
On peut l'assigner devant pour quelle raison ?

Là, j'ai du mal à comprendre. Dsl.
Les seules fois où j'ai été au Tribunal c'était pour mon divorce, augmentation de pension alimentaire et changement de garde d'enfant.

Pouvez-vous m'expliquer un peu plus et m'informer des démarches à effectuer enfin qu'il aurait à effectuer.

Mille merci et dsl de ne pas comprendre

30/08/2010

Abus de confiance pour loyer

Re,
D'accord merci beaucoup pour votre réponse.
Mais "se retourner contre elle au civil" cela signifie quoi ?
Porter plainte à la gendarmerie ? merci de m'explquer.
Mille merci

30/08/2010

Abus de confiance pour loyer

Re,

Alors il était locataire avec sa conjointe (non mariée, non pascé).
Le bail avait été signé par les deux.

Lorsqu'il a quitté le logement (elle y est restait avec leur fille), il a fait parvenir par recommancé un courrier à l'agence HLM l'informant de ce fait. (10 juillet 2007).

Dans ce bail, l'agence nous a informé qu'il y avait une clause de solidarité d'une durée de 3 ans.
Elle a donc prit fin le 10 juillet 2010.
Cela est bien stipulé également sur le courrier du huissier.

Mais sachant que c'est des loyers impayés de 2009 et début 2010, c'est auprès de lui qu'on vient demandé de les régler.

Sachant que cette personne à un CDI, ne donne pas suite au courrier etc.... comme je l'ai expliqué dans le précédent message.

Je trouve aussi scandaleux que l'agence est attendu aussi longtemps pour faire le nécessaire, ne fasse pas un saisi sur son salaire à elle ou ne l'expulse pas.

Je rappelle comme mm, que l'année dernière nous avons payer ..enfin une saisi sur le salaire de Mr a était effectué pour la taxe d'habitation car elle ne l'avait pas payer.

Donc là, c'est un rat le bol !!

Merci pour vos conseils.

30/08/2010

Abus de confiance pour loyer

Bonjour,

Je souhaitais savoir si mon conjoint pouvait porter plainte contre son ex-compagne pour abus de confiance.

En fait, il était solidaire d'elle jusqu'au 10/07/2010.
Nous avons reçu un courrier de huissier nous demandant de régler ses loyers de 2009, nous avons 2 mois pour le faire. Chose que nous ne pouvons faire.

Sachant que nous allons recevoir prochainement un autre courrier car elle ne règle pas un seul loyer, ne répond pas au courrier de l'agence HLM, ne verse aucun centime etc.... alors qu'elle a un CDI depuis 1 an 1/2 maintenant.

Auparavant, nous avons déjà réglé des loyers en retard datant de 2008.

De ce fait, elle ne fait aucun effort pour essayer d'arranger les choses, je pense et j'en suis mm sûr qu'elle profitte de mon conjoint.

Donc peux-t-il porter plainte contre elle pour abus de confiance ?

Merci bcp pour vos réponses.

30/08/2010

Photos de mon bébé sur facebook sans mon autorisation

Bonsoir,
La p'tite est rentrée de ses vacances, elle a retirée les photos de mon fils.
Peur des représailles ou de moi, je ne sais.
Le principal pour moi c'est que cela est fait.
Merci

28/08/2010

Loyer impayer de mme ex , tribunal

Merci pour le site.

Donc, si j'ai bien comprit à l'audience, le juge peut demander l'expulsion de Mme ex.

Mais la dette ? Quand est-il ?

Merci

25/08/2010

Loyer impayer de mme ex , tribunal

Bonjour,

Je viens me tournez vers vous pour connaitre la suite des évènements.
Je vais essayer d'expliquer en brèves.

Voilà mon conjoint était solidaire du logement où habite encore son ex et sa fille jusqu'au 10/07/2010.

En 2009, nous avons reçu le huissier pour des loyers impayés datant du début de l'année.
Etant solidaire et ayant eu peur de représaille, nous avons payer.
Entreparenthèse, il a eu des saisies sur salaire pour des cantines scolaires de sa fille, des factures d'eau, des factures de portable et taxe d'habitation.
J'ai fait le nécessaire, car ne travaillant pas j'ai plus de temps que mon homme pour m'en occuper (à sa demande) pour ne plus payer les cantines et portable de Mme.

Nouvelle visite de l'huissier, cette fois-si pour une somme montant à 3723,55€.
Et on a apprit par l'agence que Mme doit à ce jour 8347,41€ (pas verser 1cts de loyer), ne touche plus l'APL du fait qu'elle ne paie pas le loyer (c'était verser sur son compte).
Il faut savoir qu'auparavant elle était intérimaire, mais que depuis 1 an, elle a signer un CDI (mm boite que mon conjoint).

Bref, donc je supposse qu'on recevra à nouveau la visite du huissier pour les loyers datant du 1/1/2010 au 10/07/2010. Si j'ai bien comprit....

Sachant qu'on ne peut payer et ne veut pas. (chômage en fin de droit et 3 enfants à charge).
On sera convoquer à l'audience qui est prévu le 09/11/10.

Pouvez-vous me dire ce que mon conjoint encours ou risque lors de cette audience.
Nous conseillez-vous de prendre un avocat, de préparer un dossier, etc...

Merci beaucoup pour vos conseils et informations.
Cordialement.

P.S: Ma B.fille est habillée par la grand-mère, chausser par la tante, transport scolaire payer par la grand-mère, médicalement suivi et payer par nous, elle touche les bourses et rentrer scolaire etc.....

25/08/2010

Photos de mon bébé sur facebook sans mon autorisation

Bonjour,
Merci pour vos réponses qui sont plus dans mes attentes. (réponse à ma question)
J'attends donc son retour pour lui réexpliquer ma raison et lui faire enlever.
Car il est hors de question que je porte plainte.
Et facebook n'a rien fait à ce sujet.
merci, cordialement

25/08/2010

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