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marojo / ID 401

Succession suite à une donation

Bonjour,
Mes grands parents avaient fait la donation devant notaire
J'ai en ma pocèsion le titre de propriété suite à la donation

renouvellement de bail - augmentation de loyer

Bonjour,
Je loue une maison en Martinique (F4)depuis le 1 mars 2004 au même prix
je n'ai jamais augmenter le loyer .

Sur le BAIL était prescrite UNE AUGMENTATION de 1.5 % à l'année.

Je n'ai jamais fait de renouvellement de bail.

Voilà je voudrais renouveller le bail et profiter de cela pour augmenter le loyer comment faire s'il vous plaît?
Comment calculer l'augmentation et aussi ai je le droit de le faire

Merci pour votre réponse

Succession suite à une donation

Bonjour,
Je reviens vers vous avec ma succession
Mes grands parents m'avaient donner leur maison en gardant l'usufruit ils sont tous les deux décédés
Voilà malheureusement mon père est décédé. Maintenant je voudrais savoir comment cela se passe la succession n'est pas établi.
Il me reste ma tante qui est la fille de mon grand père
La maison me revient 'elle sans faire aucune démarche.
J'ai ma lettre de donation et mon acte de propriété.
Je vous rappelle que mon père a d'autres enfant
Merci pour votre réponse

Demande de révision du prix du loyer

Bonjour,
Je loue une maison en Martinique (F4)depuis le 1 mars 2004 au même prix
je n'ai jamais augmenter le loyer .

Sur le BAIL était prescrite UNE AUGMENTATION de 1.5 % à l'année.

Je n'ai jamais fait de renouvellement de bail.

Voilà je voudrais renouveller le bail et profiter de cela pour augmenter le loyer comment faire s'il vous plaît?
Comment calculer l'augmentation et aussi ai je le droit de le faire

Merci pour votre réponse

Demande de question sur une sci

Bonjour,
bonjour,
je voudrais savoir s'il vous plait ce que sait exactement une SCI

Voilà j'ai 3 enfants ma fille vie seule et elle voudrait acheter un appartement elle n'a pas un gros revenu
elle on m'a dit que je peux faire une SCI avec elle elle 80% et moi 20%
pouvez vous m'éclairer s'il vous plaît et me dire si cela est fesable
merci par avance
jocelyne

Demande de renseignement sur sci

Bonjour,
bonjour,
je voudrais savoir s'il vous plait ce que sait exactement une SCI

Voilà j'ai 3 enfants ma fille vie seule et elle voudrait acheter un appartement elle n'a pas un gros revenu
elle on m'a dit que je peux faire une SCI avec elle elle 80% et moi 20%
pouvez vous m'éclairer s'il vous plaît et me dire si cela est fesable
merci par avance
jocelyne

Impots à payer après la mort

Bonjour,
bonjour,

Ma question est:

mes grand parents m'ont fait une donation de leur maison en 1996.

Ils avaient garder l'usufruit. Ils sont mort l'un en 2002 et l'autre en 2003. je voudrais vendre cette maison

je voudrais savoir si je vais payer des droits de succession et aussi auprès des impots comment faire

je n'ai jamais rien payé la maison est en martinique. qu'est ce que j'ai à faire auprès des impots et est ce que cela va me couter cher.
Ai je besoin de faire une succession et ou?

Demande de renseignements sur lesimpots froncier

Bonjour,

je voudrais poser une question
mes grands parents m'ont une donation d'une une maison ils avaitent gardé l'usufruits ils sont décédés l'un en 2002 et l'autre 2003 j'ai envie de vendre cette maison la question est vais je payer des impots fronciers avec le relicat car je n'ai jamais payer
Sachez que cette maison se trouve aux antilles
merci pour votre réponse

Achat d'une maison avec ma fille

bonjour
ma fille voudrait acheter un appartement en SCI on lui dit que c'est ce qui a de mieux pour elle car elle n' a pas un gros salaire
elle voudrait acheter 80% et moi 20% de la maison comment faire est ce valable sachant quej'ai 2 autres enfants
merci pour votre reponse

Achat immobillieravec ma fille

bonjour,
jevoudrais avoir des reneignements sur UNE SCI

Ma fille est célibataire elle n'a pas beaucoup d'argent mais elle voudrait acheter un appartement on m'a dit que pour l'aider je faire avec elle une SCI en quoi cela consiste on m'a dit je peux faire 80 % pour elle et 20 % pour elle
pouvez vous m'expliquer comment je peux faire
je vous remercie

Demande de pension alimentaire

voilà mon fils a un enfant qui a 9 mois il n'est pas avec la maman. Elle à un autre mari
Mon fils verse une pension de 100 € par mois.
La maman lui demande une augmentation de 50 € par mois d'elle même il n'y a aucune décision de justice il n'y en a jamais eu c'est une décision amiable en plus la gamine ne porte pas le nom de mon fils. et elle à un enfant de 3 ans
Est ce nomal cette augmentation

Décès après donation

bonjour,

Ma question est:

mes grand parents m'ont fait une donation de leur maison en 1996.

Ils avaient garder l'usufruit. Ils sont mort l'un en 2002 et l'autre en 2003. je voudrais vendre cette maison

je voudrais savoir si je vais payer des droits de succession et aussi auprès des impots comment faire

je n'ai jamais rien payé la maison est en martinique. qu'est ce que j'ai à faire auprès des impots et est ce que cela va me couter cher.
Ai je besoin de faire une succession et ou?

Droit sur un bien famillial donné

Merci pour votre réponse

Seulement c'est une tante qui ne maime plus alors je me demande s'il n'est pas mieux de lui laissé un passage en faisant déplacer les bornes en occulence deux comme cela mon terrain sera délimité
mais la superficie qui est de 1200 m2 ne sera plus.
Pour vous la largeur pour une voiture est de combien ?
que pensez vous?

Droit sur un bien famillial donné

bonjour,

Mes parents m'ont donné 1200 m2 de terrain et ont oublié de laisser un passage pour les autres enfants qui auront le reste du terrain .
je voudrais laisser un passage pour le reste de la famille qui voudront faire contruire. combien de largeur de terrain que je drois laisser et penser vous que la partie de terrain que je leur donnerai en passage je pourrai le récupérer Est ce moi qui devrais payer le géomètre pour le déplacement des bornes. Merci pour votre réponse.

Succession et patrimoine d'une maison

mes grands parents sont décédés et ils m'avaient fait Une donnation de leur maison et 1500 m2 de terrain d'une valeur de 350 000 francs à l'époque et avait gardé l'usufruit. COMMENT FAIRE POUR RECUPERE MON BIEN ET COMBIEN CELA PEUT ME COUTER QUEL SONT LES DEMARCHES A FAIRE SACHANT QUE MON GRAND PERE A UNE FILLE ET ILS ONT MON PERE EN COMMUN; au meme moment ils avaitent fait une donnation aussi à ma tante ainsi que mon père mais eux ils sont déjà en posséssion de leur bien.
merci pour votre réponse

Droit civil et familliale succession

excusez moi encore une question
Quand on fait un dossier au plus vivant des deux si on vend la maison et rachète une autre faut'il refaire le dossier au plus vivant des deux ou l'ancien dossier est valable même après un autre achat

Droit civil et familliale succession

re bonjour
C'est merveilleux vous m'avez éclairé. j'avais peur de demander de régler la succèssion car j'avais peur de perdre la maison
Je vais de ce pas faire le néssessaire pour régler la succéssion et en finir avec ma tante.
je vous remercie et continuer je pense que les autres demandeurs sront satistait bonne continuation et encore merci

Droit civil et familliale succession

bonjour je voudrais vous dire merci beaucoup pour votre réponse mais j'ai encore des questions.

Alors au moment de la donnation mes grands parents ont donné à leurs enfants (donc mon père et ma tante) du terrain

je ne connais pas la valeur de la donnation mais le même jour qu'ils m'ont donner la maison chez le notaire ils ont donné à mon père et à ma tante du terrain sur lequel ils ont construit leur maison.Nous avons tous les notre titre de propriété

Il reste encore 2676 m2 de terrain qui ne sont pas donnés ce qui fera parti de toute la succèsion.

En revanche on m'a dit que ma tante peut refuser de signer la succession car elle n'est pas d'accord avec le fait que j'hérite la maison de mes grands peut elle le faire?

le jour de la donnation elle a signé avec mon père mais elle n'est plus d'accord. peux 'ton me reprendre la maison?
Merci pour votre réponse

Droit civil et familliale succession

Je voudrais savoir combien peut couter une succéssion.

Mes grands parents m'ont donner leur maison et garder l'usufruit.Maintenant qu'il sont décédés la base de calcul est basé sur quoi. et je voudrais savoir si l'un des enfants refuse de signer la succession que se passe t'il?
tout a été fait devant notaire.
je me demande s'il faut repasser devant un notaire pour la succéssion