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brian78 / ID 152675

Décharge de responsabilité

Ok merci pour réponse rapide :)

Décharge de responsabilité

Bonjour,

Je voudrais organiser des ballades en bateau avec celui que je possède pour faire découvrir les plaisirs de ce sport a des jeunes défavorisés. Craignant un incident, pensez-vos que cela soit utile de leur faire signer une décharge de responsabilité ? Quelles sont les limites de ce document ? A-t-il vraiment une valeur juridique ?

Merci beaucoup.

Résiliation bail commercial 3-6-9

ok c'est clair merci :)

Obtention de la nationalité française

merci beaucoup mais quelles démarches dois-je faire dans cas ?

Résiliation bail commercial 3-6-9

salut, j'ai vendu mon fond de commerce en février 2015 et maintenant je souhaite la résiliation de mon bail commercial de type 3-6-9, il a débuté le 31 octobre 2010 afin de n’être plus caution solidaire avant le 1er avril 2016. Est-ce légal ?

Merci pour votre aide

Obtention de la nationalité française

Salut, j'ai la nationalité française et vis dans l'hexagone. Ma fille vie au Bénin, elle a 16 ans. Que faut-il que je fasse pour qu'elle obtienne la nationalité française s'il vous plait ?

Merci[smile4]