Titre d'une oeuvre de l'esprit
Bonjour,
je voulais savoir si une chaîne de télé diffusant un documentaire qui reprend le titre d'un livre (de type documentaire également) sans autorisation, par négligence ou malveillance, est condamnable ou non ?
Merci d'avance pour votre réponse.
24/03/2009
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