Bonjour,
je voulais savoir si une chaîne de télé diffusant un documentaire qui reprend le titre d'un livre (de type documentaire également) sans autorisation, par négligence ou malveillance, est condamnable ou non ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Madame,
Le titre d'un livre est protégé comme l'oeuvre elle-même s'il est original. En conséquence l'action en contrefaçon est envisageable si cette condition est remplie et si l'ouvrage en question n'est pas tombé dans le domaine public ( plus de 70 ans après la mort de l'auteur).
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