Bonjour,
J'envisage de mettre en place un leg residuo en faveur en premier lieu de mon épouse et en 2eme lieux de mon neuveu.
A mon deces, mon épouse heritera de mon patrimoine sans fiscalité/ frais de succession. Et le reliquat de mon patrimoine encore entre les mains de Mme à son décès ira a mon neveu avec une masse taxable assise d’après la valeur des biens au jour de MON décès d’après les abattements au jour de votre décès (à ce jour 7 967€) au taux de 55%.
Ma question est a propos de la partie: "masse taxable assise d’après la valeur des biens au jour de MON décès".
Que se passe-t-il si la masse taxable n'est plus d'un volume suffisant?
Par exemple:
Mes biens au moment de mon décès sont d'une valeur de 200 000 euros. Mon épouse en dépense les 3/4 et il ne reste que 50 000 euros au moment de sa mort a elle et au moment de la transmission a mon neveu. Si mon neveu est taxé à 55% sur les 200 000 initiaux, alors qu'il n'hérite que de 50 000, ne va t-il pas finir par payer plus d'impot (200 000 X 55% = 110 000) qu'il n'héritera (50 000)?
Merci de vos réponses!
24/03/2023
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