Leg Residuo et fiscalité

Publié par

Bonjour,

J'envisage de mettre en place un leg residuo en faveur en premier lieu de mon épouse et en 2eme lieux de mon neuveu.

A mon deces, mon épouse heritera de mon patrimoine sans fiscalité/ frais de succession. Et le reliquat de mon patrimoine encore entre les mains de Mme à son décès ira a mon neveu avec une masse taxable assise d’après la valeur des biens au jour de MON décès d’après les abattements au jour de votre décès (à ce jour 7 967€) au taux de 55%.

Ma question est a propos de la partie: "masse taxable assise d’après la valeur des biens au jour de MON décès".
Que se passe-t-il si la masse taxable n'est plus d'un volume suffisant?

Par exemple:
Mes biens au moment de mon décès sont d'une valeur de 200 000 euros. Mon épouse en dépense les 3/4 et il ne reste que 50 000 euros au moment de sa mort a elle et au moment de la transmission a mon neveu. Si mon neveu est taxé à 55% sur les 200 000 initiaux, alors qu'il n'hérite que de 50 000, ne va t-il pas finir par payer plus d'impot (200 000 X 55% = 110 000) qu'il n'héritera (50 000)?

Merci de vos réponses!

Publié par

A moins de 70 ans, vous disposez d'une solution plus efficace pour éviter une charge fiscale importante au neveu légataire.

Passer par une assurance-vie dont la clause bénéficiaire pourrait être démembrée...

Vous feriez en quelque sorte une double transmission de votre capital. L’avantage fiscal de la clause démembrée apparaît lorsque l’on se trouve sur un contrat d’assurance-vie soumis à l’article 990 I du CGI...(abattement de 152 500 € par bénéficiaire puis 20% d’impôt...).

Si vous le souhaitez, je pourrai développer sur ce qui sera a faire avec votre assureur et/ou votre notaire.