bonsoir quel type de documents nous demanderons t'il pour prouver que nous etions pas dedans apres le premier janvier,du au travaux pour ne pas avoir c deux taxes a payer?cordialement
28/12/2013
re bonsoir nous allons donc devoir payer deux taxes d'habitation?ou que une celle vu que la maison au premier janvier ne sera pas habitable vu qu'elle est en travaux et qu'on y habitera pas avant mars au mieux merci de vos reponses cordialement
27/12/2013
bonjour,etant locataire dans le 56 et ayant aussi acheter dans le 56 une maison qu'on renove entrer dans celle si courant mars paieront nous les impots locaux dans ces deux communes ?ou seulement dans une seule?merci
27/12/2013
Doit on payer Taxe locale d'equipement
merci de vos reponses cordialement
03/12/2013
Doit on payer Taxe locale d'equipement
bonjour et merci de votre reponse ,nous renovons dans un petit bourg de 700 habitants en campagne ,comment la calcule t il la taxe d'amenagement vu que nous creeons juste deux chambre dans les comble soit 18m² en tout,se base t il sur la superficie total ou juste sur l'agrandissement? cordialement
03/12/2013
Doit on payer Taxe locale d'equipement
bonjour,nous avons achete une maison DE 1963 a renovee deja reliee au tout a l'egout nous amenageons juste les combles (deux chambres de 9 m carre chacune )nous aimerions savoir si cela est vrai que nous devons payer la taxe locale d'equipement (du aux comble que nous amenageons ou a autre choses)? merci a vous cordialement
02/12/2013
bonjour voici les raisons du refus de permis de construire : la viabilisation qui ne pouvait qu'etre fait sur les coté du chemin communal qui dessert notre terrain et surtout que la mairi ne voulait pas participé financierement a cette viabilisation (probleme reglé car on prend celle ci a notre charge)ainsi que un soit disant soucis accessibilité des secours mais ceci dit juste oralement par le maire (apres avoir questionner les service de securité de notre departement il n'y a pas de loi predefinie pour les maison en campagne) voila le plu devais etre modifier mais celui ci a ete stopper donc notre terrain reste encore constructible jusqu'a nous ne savons quand
cordialement
12/10/2013
bonjour merci de vos réponses , mais notre question principal est: quelles sont les alternatives ou les recours en cas de non decission rendu dans le délais "légal" pour le cu opérationnel et que faire si celui si est rendu négatif alors que rien a nos yeux et auprès des différente administration et service a qui nous avons eu a faire lors du premier refus de permis de construire afin de trouvé des solutions
cordialement
11/10/2013
bonjour,suite a un premier refus pour un permis de construire,nous avons fait une demande de cu operationnel pour notre terrain qui est constructible,le delai des 2 mois arrive a son terme que faire si aucune reponse?que sont nos recours?merci
10/10/2013
Spanc,et fosse septique autorisee?
bonjour,nous avons une petite maison de 45 metre carre au sol plus comble de 25 metre carre plus un appenti de 25 metree carre celui ci derriere accoler a la maison la question que nous nous posons est comme le terrain se situant derriere l'appenti faisant 400 metre carre a peine quel type de fosse nous permetra la spanc de mettre car la terre du jardin est surelever par rapport a la maisin et le reste d'un bon metre voir deux ,la maison se situe dans un village de campagne sans tout a l'egout par contre il s'y trouve un puit qui permet a tout le village de ne pas payer l'eau!!!!cordialement
30/09/2013
Invalidite categorie 2 et taxe
bonjour,je suis depuis maintenant 3 ans en invalidite categorie 2 je ne peut plus travailler,je suis mariee ,puis je demander la carte d'invalidite afin pouvoir pretendre a des exonerations fiscale comme la taxe fonciere etc merci de vos reponse cordialement
23/09/2013
Qui a le dernier mot mairie ou prefecture?
bonjour est ce vrai que la mairie n'a pas tout les droit ?que l'on peu faire appel aupres du prefet?cordialement
09/08/2013
merci de vos precieux conseils cordialement
09/08/2013
rebonjour les proprietaires de cette partie de cour privee n'ont rien contre le fait que les pompiers passe sur leur partie et le reste de cette cours et terrain appartient a tout le monde c un commun et appartiendra aussi par la suite au futur acquereurs du terrain,c pour cela aussi qu'on ne comprend pas ou se situe le probleme? c vraiment un village en campagne
08/08/2013
rebonjour,effectivement si les pompiers doivent venir dans le village ,il y a une tres grande cours devant notre terrain qui est du domaine priver en partie et en partie commune a tout le village avec un acces direct de la grande route qui dessert celuici
08/08/2013
merci beaucoup de vos reponses cordialement
07/08/2013
merci de votre reponse aussi rapide,nous sommes en train de reunir tout papier pour faire un certificat d'urbanisme operationnel,3m de large pour juste faire passer une voiture n'est ce pas suffisant?vu que les pompier si il doivent venir dans le village ont de la place de partout pour passer?
07/08/2013
bonjour,voila notre terrain se situant dans un petit village en campagne,desservit par un chemin communal(3 m de largeur)sur sa droite,et ayant sur sa gauche et devant celui si du passage pour faire passer les pompiers sans probleme ou il puisse faire manoeuvre etc ,la marie nous a stipuler oralement que sa poserais probleme pour le permis de construire des futurs acquereurs de celui ci!!apres demande de renseignement aupres de pompier cela s'avere pas tout a fais vrai ,votre avis?merci beaucoup
07/08/2013
La marie peut-elle refuser la viabilisation à notre charge?
merci beaucoup de vos precieux conseils ns allons les suivre a la lettre
cordialement
19/07/2013
La marie peut-elle refuser la viabilisation à notre charge?
re bonjour,la mairie n'a pas refusee l'assainissement individuelle,ils ont refuser le permis parce qu'il ne voulait pas participer au financement de l'eau et edf,du notre question peut il refuser que nous le prendrions a notre charge ou a celle de l’acquéreur qui sera bien evidement au courant car ils y aura des devis de l'edf et la saur!!et nous baisserons le prix de se terrain avec ces cout supplementaires cordialement
19/07/2013
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