Terre adosser contre mur non mitoyen

J'ai un mur de clôture non mitoyen, hauteur de 2 rangés de moellons, mon voisin à décaisser le long de notre mur sur une partie de sa longeur, profondeur environ 20 à 30 cm, et cette terre il là adosser contre mon mur sur l'autre parti de la longueur jusqu'à hauteur complète du mur, en faite il à prolonger sa bute vers notre mur son terrain etant plus haut que le notre, terrain en pente. Car bien sur il ne nous à pas demander quoi que se soit car je sais qu'il n'a pas le droit. Quel recours avons nous , qui contacter ? Merci pour vos réponses. Dernière modification : 25/04/2021 - par Tisuisse Administrateur

bonjour,


bien sur il ne nous à pas demander quoi que se soit car je sais qu'il n'a pas le droit.


Il a le droit de réaliser des terrassement et des déplacements de terre sur sa propriété.

Il n'a pas à demander d'autorisation d'urbanisme à la mairie pour cela, ni à en informer les voisins.

Vous pourrez juste l'attaquer en réparation de préjudice si la terre appuyée à votre mur venait à détériorer celui-ci

Désolé mais je ne suis pas d'accord avec votre réponse, c'est UN MUR DE CLOTURE et NON UN MUR DE SOUTENNEMENT, en plus rien n'a été prévu pour l'étanchéité : drain,.......etc