construction piscine 70cm mur voisin privatif

Bonjour a tous ;)

Je me permet de venir posez ma question, car mon voisin a construit une piscine en toute hate sans respecter rien, et d apposé sont permis pendant deux mois, donc me permettre un recours en bonne et du forme, et fonce désormais tete baissé dans se projet fou !

ce voisin m envoi un message de bruit a venir le samedi et lui demande precisions,plusieurs echanges et me parle d une piscine, mais lui demande ou est sont affichage et plus de réponse, panneau d affichage affiché le 28/12 pour demarrage le lendemain, le matin du demarrage je tente de le raisonné et me dit d aller me plaindre en mairie, qui elle est fermé pendant les fetes! et que selon lui il est en regles parce qu il a le permis.

j ai tenter de l'arreter en lui disant qu il doit reflechir a 4 reprises , car sont implantation et plus que litigieuse, il a decidé d implanter a 50/70cm du mur de ma maison ainsi que du mur mitoyen que nous avons batie ensemble.

il aurait fait deux permis un pour la piscine , que j ai une copie mais j ai appris qu il y en a un deuxieme que je vais recuperer demain. il s agirait du dit garage qui est le local.

quelque precisions sur sont projet, picine enterré mais rehaussé de 50 cm du terrain naturel, car techniquement elle ne rentrer pas plus pres et plus profond..

piscine 7mx2.8 x1.5 posé a 50/70cm avec local technique de 5x2.5x2.5 ..appeler garage sur les plans mais sera bien le local technique posé en limite de terrain.

sa piscine sera surélevé de 50cm car il a du ouvrir jusque ma fondation de ma maison qui est exposé a l air en temps de gele assez severe.. une expertise devra avoir lieu certainement car la maison craque quque fois depuis plus de quinze jours que c et en cours..

notre commune sous CC et RNU, mais la mairie argumentent sur les règles de prospects pour me dire que la constuction est en règles .. et donc il peut construire si pres.. et j ai de tres gros doute la dessus car pour moi une piscine et regit par l art 111-19 du cnu qui devrait etre appliqué.. d autant que ce voisin pouvait etre a 3m de chaque voisin et donc ne creer aucun desordres..

Hormis tout ceci, le voisin a decaissé sous le mur mitoyen qui c et deja affaissé et part vers chez lui car plus aucune retenu, et apres travaux il sera plus haut avec sa piscine et sont terrain de presque 50 cm.. donc il appuie piscine terre remblai et terrain contre mon mur privatif et contre le mur mitoyen, et j ai cru comprendre que pour le mur privatif aucun droit de faire cela ,il doit faire une retenu integral, et pour le mur mitoyen il devait obtenir mon accord , mais il n est jamais venu me parler de ce projet fou ou l aurait prevenu que je ne suis pas d accord de la sorte.



Pouvez vous m en dire pour ceux qui connaissent bien l urbanisme.?

J ai pris contact avec un avocat mais delais tres long pour me recevoir, et protection juridiques avisé de la situation, mais toujours sans reponse de leur part.

Cdlt

Hervé. Dernière modification : 21/01/2024 - par rvboby67

Bonjour,

L'article R.111-17 du RNU prévoit des règles d'implantation pour les bâtiments. Or, une piscine est une construction mais pas un bâtiment (CE 16/04/2008, n° 305606).

L'arrêté du permis motive une queconque dérogation ou adaptation mineure ?

Votre voisin pourrait vraisemblablement construire en limite séparative, le bruit généré ne changera pas beaucoup s'il l'implante à 3m ou 0,5m.

Bonjour bibi retour .
Alors oui k ai bien compris que le RNU est subtile et ne comprend pas qu on puisse laissé implanté des piscines si près des voisins ...car la gêne sera la ..
Non rien vu de particulier sur l arrêté du permis ...
Si car si il avait dû être a 3 m il aurait dû la mettre a l arrière de sa maison donc a 6/8 m de maison et la pouvant s implanté a 50 cm ben toute les nuisances seront pour nous ..d autant qu il a bien commencé, n affichant pas sont permis en règle .. décaissé la fondation a l' air par gèle, fissure au sous sol qui apparaissent, aucune retenu de terre prévu donc usage du mur privatif comme appuie..et le mur mitoyen également ..et j en passe des désordres encore... Il devra justifié de tout cela ...car j' ai rien contre l'implantation en soi mais il aurait prendre bcp plus de sécurité envers moi et s en fiche royalement de tout..