usage de docs internes par un non membre de l'asso

Bonjour,

L'ex vice-président d'une asso sportive ayant démissionné, non seulement de son poste mais en Recommandé AR de l'association, utilise des documents internes (qu'il a conservé ou qu'il obtient en pénétrant le système informatique) pour gêner l'association dans sa gouvernance en pointant du doigt auprès de la Mairie le fait que certains élus du nouveau CA n'avaient pas l'ancienneté demandée par les statuts pour se présenter. Compte tenu de cette action la Mairie menace de supprimer les subventions.
1- Peut on bloquer les actions de l'ex vice président?
2- La Maire est elle dans son droit en prenant en compte l'intervention d'un "non-membre" de l'asso?

merci!

Bonjour,


qu'il obtient en pénétrant le système informatique)


Déja il faut commencer par sécuriser vos accès (login et mot de passe).


1- Peut on bloquer les actions de l'ex vice président?


Cette question n'a en réalité aucun sens.


La Maire est elle dans son droit en prenant en compte l'intervention d'un "non-membre" de l'asso?


Le maire fait ce qu'il veut avec le cas échéant des arguments en cas de litige (par exemple devant le Préfet).