droits d'auteurs édition

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Bonjour à tous,

Je suis professeur de mathématiques et envisage de publier des livres de cours. J'ai quelques questions concernant des droits à la propriété intellectuelle :

1) Dans certains exercices, j'utilise les noms de personnages d'oeuvres littéraires ou cinématographiques et relate (en 20 lignes environ) soit :

- leurs aventures telles qu'elles se déroulent dans l'oeuvre originale

- leur aventures modifiées (pour coller au contexte de l'exercice)

- de nouvelles aventures imaginées à la manière de pastiche (pour garder l'esprit de l'oeuvre)

J'envisage de demander l'autorisation des créateurs de ces oeuvres mais ne sais pas d'un point de vue juridique, comment je dois m'y prendre. Suffit-il d'envoyer un mail et d'obtenir une réponse ou y a-t-il un formulaire précis ou autre papier à faire remplir (dans le lot, il y a une série américaine) ?

2) Ai-je le droit de citer des marques telles que "Chocapic", "Nike", ... ?

3) Ai-je le droit de citer Youtube et d'y inscrire un lien d'une chaîne youtube ?

4) Ai-je le droit de railler ou tourner en dérision une personnalité célèbre (au second degré évidemment) en la citant ? Je précise bien qu'il n'y a aucune méchanceté.

5) Ai-je le droit d'utiliser une image d'une série télévisée ?

6) Ai-je le droit de résumer en 5 lignes le sauvetage d'Elisabeth Revol en janvier 2018 sans demande d'autorisation particulière (son nom y figurerait bien entendu) ?

7) Ai-je le droit de citer un site internet ou une personne en particulier dans la rubrique remerciements sans demande d'autorisation des intéressés ?

8) Ai-je le droit de dessiner Pacman sans demande d'autorisation ?

Au début du livre, une rubrique mentionne toutes les références à ces oeuvres et encourage le lecteur à les découvrir par lui même afin de les promouvoir. Je remercie évidemment tous les créateurs et les personnes qui ont travaillé autour d'elles.

Je vous remercie par avance.

Bien cordialement. Dernière modification : 23/12/2020 - par Tisuisse Administrateur

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Mark_ESP Superviseur

Bonjour

Il est une règle, celle de citer ses sources, notamment en matière de plagiat.

Vos questions sont nombreuses et prouvent l'importance du projet pour vous.

Personnellement, je vous conseillerai de voir un avocat en droit de la propriété intellectuelle.

__________________________
La conciliation dans certains cas
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736


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Bonjour,

je vous remercie pour votre réponse. Oui, oui bien sûr que je cite toutes les oeuvres auxquelles je fais référence mais je ne voudrais pas le faire sans le consentement des créateurs. J'ai déjà préparé un mail à leur destination pour leur demander l'autorisation mais je ne suis pas sûr que cela suffise aux yeux de la loi en cas de litige éventuel (je n'y connais rien du tout).

J'ai envisagé d'aller voir un avocat. J'ai pris contact avec un cabinet et on m'a dit que je devais prendre une consultation à hauteur de 100€ à 150€. Je respecte la profession et les années d'études mais j'ai trouvé l'approche (contact avec la secrétaire) très business et pas vraiment enclin à s'intéresser à mon problème. J'imagine aussi que ce n'est peut-être pas intéressant comme affaire pour un avocat. D'autant que la secrétaire m'a dit que leur cabinet n'était pas spécialisé dans le droit à la propriété intellectuelle mais que ça pourrait quand même le faire (sans connaître mes questions). Cela m'a quelque peu découragé. D'où ma recherche de réponses où je peux.
Je reconnais aussi que j'ai un peu peur d'engager des frais (assez conséquents pour moi) sur lesquels je n'aurais peut-être pas de retour sur investissement (auteur de livre de mathématiques ne rapporte pas grand chose).

Bien à vous.

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Bonjour,


mais je ne voudrais pas le faire sans le consentement des créateurs.


Vous disposez du droit de citation (gratuit et sans autorisation).


que je devais prendre une consultation à hauteur de 100€ à 150€.


A ce prix là c'est cadeau, car ce n'est pas le prix habituel, même si on n'est pas en amérique avec des 1500 dollars/heure>

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Bonjour Morobar,

je vous remercie pour votre réponse. Je ne connaissais pas le droit à la citation que je viens de consulter. Cela répond grandement à certaines de mes questions.
En ce qui concerne un avocat, je n'ai aucun recul sur les tarifs mais si vous le dites. Je vais peut-être songer à en voir un malgré tout.

Merci encore. Bien à vous.