Passage en recouvrement forcé, quels frais pour le créancier ?

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Bonjour, comme beaucoup, j'ai été victime d'une arnaque de la part d'une enseigne de salle de sport low-cost très connu me faisant signer un contrat m'engageant 1 an, bien que le vendeur m'ait affirmé le contraire tout en faisant en sorte que je ne puisse pas le vérifier ... pensant l'abonnement sans engagement j'ai réalisé une demande de désabonnement au bout de quelques mois et j'ai mis fin au virement automatique.

Néanmoins, ladite société à maintenant fait appel à une société de recouvrement, et à défaut d'un recouvrement (180€) à l'amiable il me menace de poursuite judiciaire et d'huissier.

Je suis étudiant ... j'aimerais savoir à combien les frais pour ce genre de procédure pourraient s'élever ?

Merci beaucoup de votre aide ! Dernière modification : 12/12/2019 - par Miscell

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Bonjour,

SI le demandeur prospère et obtient par exemple des D.I. au titre de l'article 700 du code de preocédure civile, les frais peuvent monter vite (avocat à 2 ou 3000 euros...) outre l'huissier et les dépens.

Un étudiant c'est sensé savoir lire et savoir etudier, y compris ce qu'il signe.

A mon avis mieux vaut payer le solde, stopper là (bien que je ne crois guere au recouivrement forcé) et en tirer à pas cher une bonne leçon sur l'importance de lire un contrat avant de le signer.

Comme répétait Nelson Mandale, je gagne ou j'apprends.

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Merci beaucoup de votre réponse.

Oui c'est sûr, c'était la première fois que je signais quelque chose et en effet quelle que soit l'issue, j'aurais appris.

Je sais bien que j'ai été naïf de ne pas penser que même la plus grande chaîne de salles de sport en France puisse recourir à de tels agissements, et d'avoir pris comme vrai les renseignements demandés au vendeur.

Mais je me demande s'il y a vraiment des chances que, pour une telle somme, un recouvrement forcé soit initié. En somme j'essaye d'évaluer le ratio risque/coût.

Si le coût peut réellement s'élever à 4 chiffres ... le ratio est trop disproportionné ... cela est-il fréquent que des poursuites soient réellement initiées pour de telles sommes de créances ?

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Bonjour,

Oui et non.

Cela dépend beaucoup des secteurs d'activité.

Ainsi dans l'enseignement à distance il y a très peu d'organisations, sur les dizaines existanbtes, qui porusuivent en recouvrement forcé les clients débiteurs.

En ce qui me concerne j'ai poursuivi une (très très) grande banque pour 18 euro qui a fini par ,payer assez cher un désistement d'instance.

La mise en oeuvre d'une injonction de payer devant le T.I. est très simple, et un exploitant avisé, ou dans une chaine un service un peu pugnace peut y procéder facilement.

Mais il faut que l'établissement soit bien carré dans ses contrats comme dans son exploitation, avant de s'avanturer en justice.

Mon avis est que vous pouvez encore un peu attendre, du moins ce ce que je ferai. Mais ce n'est que mon avis.


même la plus grande chaîne de salles de sport en France puisse recourir à de tels agissements,


C'est comme les restaurateurs, qui ne remboursent pas ce les rogatons que vous laissez dans l'assiette.

Un abonnement annuel ne parait pas vu d'ici une arnaque si cela permet de limiter la fréquentation de sorte que chacun puisse en profiter sans faire la queue devant les appareils.

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D'accord je vois un peu mieux !

La société de recouvrement ne cesse de m'appeler pour que je leur rende la réponse de si j'acceptais ou non la procédure de recouvrement à l'amiable, devrais-je refuser explicitement en expliquant les raisons et "voir ce qu'il se passe" ?

L'arnaque n'est pas dans le contrat d'un 1 an mais dans le fait que lorsque j'ai demandé conseil auprès du vendeur, il m'a vanté très clairement les mérites d'une formule "qui ne m'engageait à rien" après lui avoir fait part de mes hésitations.

Je lui ai exprimé mes besoins, il m'a donc proposé en retour une formule qui répondait à mes attentes, mon erreur est de l'avoir cru, la sienne de m'avoir trompé. Mais je suis bien conscient que c'est le contrat qui prime sur tout le reste juridiquement parlant ... mon seul espoir est donc qu'ils n'aient pas d'intérêts à aller jusqu'au bout de la procédure dont ils me menacent.

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La société de recouvrement ne cesse de m'appeler pour que je leur rende la réponse


Il suffit de raccrocher sans répondre.