Bonjour,
Je souhaite monter une association pour les fans de motocross, pensez-vous que je puisse faire signer une décharge de responsabilité à tous ceux qui souhaitent tenter l’expérience avec nous sur des terrains accidentés privés ou publics ? Cela va-t-il me dégager de toute responsabilité en cas d’accident en tant qu’encadrant ou accompagnateur ?
Merci beaucoup :)
Bonjour,
Il existe 2 sortes de responsabilité:
* civile en tant qu'organisateur
* pénale lors de la commission d'une faute sanctionnable pénalement
Vous ne pourrez jamais exclure la mise en cause de vos responsabilités, mais par contre pouvez la limiter.
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Amicalement\r\nDe toutes façons je suis ataraxique.
Entendu, merci beaucoup
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