BONJOUR marque de politesse [smile4]rnrnJ'ai eut le 13 octobre 2016 un different avec un directeur de supermarché pour un problème d'ouverture de cabas en caisse.rnLe cabas était plat et plié en 4 malgré tout la caissière ma demander de l'ouvrir (une carte postal pouvait s'y trouver)rnJe demande des explication au directeur en lui signalant que mon épouse avait un sac à main qui pouvait contenir plus qu'une simple carternSa réponse je n'ai pas le droit de faire ouvrir les sac a main .rnAlors je m'emporte un peu et dans la discussion je doit dire le mot de con et ce patron le répète sans cesse en disant avoir des témoins et ce jour 30 novembre je suis convoqué a la gendarmeriernComment peut se terminer ce différentrnMerci de votre réponse
Bonjour,rnJusqu'à 12000 euro d'amende outre les D.I. en correctionnelle.rnIl faudra argumenter sur l'excuse de provocation.
Bonjour : comment ca 12000 euros je ne possède pas cette somme pour outage à agent c'est un PV mais pour un directeur de supermarché c'est considérer commentrnCordialement
Bonjour, afin d'éviter tous futurs problèmes, allez voir le directeur et faites profil bas en vous excusant. Il vaut toujours mieux un mauvais arrangement amiable qu'un bon procès, cordialement
bonsoir. c'est la somme maximale, rien ne dit que vous allez être condamné à la payer mais comme dit Morobar, il faut prouver la provocation du directeur. celui-ci a raison quand il dit qu'il n'a pas le droit de faire ouvrir les sacs à mains. je suppose qu'il est écrit devant les caisses qu'il faut présenter les cabas ouverts
comment ca 12000 euros rnLoi de 1881 sur la liberté de la presse.rnhttp://www.dossierfamilial.com/sante-social/police-et-justice/diffamation-injure-calomnie-que-risquez-vous-54504rnC'est une injure publique.rnCela ne veut pas dire que le juge va vous condamner à ce maximum, mais c'est la réponse à votre question, de 0 à 12000 euro.rnEn matière d'injures tout est question de situation, de milieu...rnAinsi un maçon qui traite son chef de chantier de sale con sera moins sanctionné qu'un clerc de notaire qui traite le notaire de sale con.
Merci de vos réponse surtout que le directeur par plusieurs fois à crier <