TVA sur la fabrication et Vente d'un livre

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Bonjour,

En tant que graphiste indépendant j'ai réalisé et fait fabriquer un livre pour le compte d'une association, qui va vendre ce livre pour faire un bénéfice.
Je facture à cette association ma prestation de graphiste, plus le livre que j'ai fait imprimer.

Ma question :

ai-je le droit d'appliquer un taux de TVA à 5,5 %, comme ça se fait généralement sur les livres ?

Si oui, sur quelle partie de ma facture ? La partie graphique (création, mise en page) ? La partie impression ? (la fourniture du livre ? Les deux ?

Merci pour vos réponses. Dernière modification : 09/01/2020 - par Tisuisse Administrateur

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Bonjour,

La réponse est "NON". C'est votre(vos) taux habituels qu'il faut utiliser.

Mais vous pouvez débiter l'association des frais d'impression à l'identique en reprenant la somme TTC comme "débours" avec une petite commission taxée à votre taux en sus.

* graphisme xxx

* création xxx

* commission sur débours (5 à 10% du débours)

Total HT

TVA 20% (par exemple) sur total HT

TTC + débours=

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Merci pour l'intérêt que vous portez à ma question mais je comprends pas bien en fait.

Cela ressemble à ce que je fais habituellement, c'est à dire que je refacture la somme HT que j'ai payé à l'imprimeur + ma marge + le prix de mon travail de graphister + la TVA ... non ?

Merci

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Non

L'exemple que je vous ai indiqué correspond à un débours.

Vous facturez de la TVA sur la seule marge et non sur le cout de la prestation d'impression.

Mais votre méthode est aussi valide. Simplement c'est du CA un peu artificiel.