Association 1901 et droits d'auteur

Bonjour,
je voudrais savoir si les membres d'une association 1901, qui publie une revue littéraire, peuvent se rémunérer en droits d'auteur déclarés pour les textes qu'ils écrivent dans la revue - au même titre que les autres auteurs, non membres, rémunérés pour leurs écrits dans la même revue ?
Il nous semble qu'il s'agit d'une "prestation" apportée à l'association, et que cela ne tombe pas dans le registre du "lucratif" ou du "bénéfice" Dernière modification : 22/06/2010

Bonjour,

Non, les membres de l'association doivent la gérer de manière désintéressée. Ainsi, vous ne pouvez percevoir aucun revenu en lien avec l'association.

Les droits d'auteur font partie du Chiffre d'affaire de l'association et le surplus constitue donc un "bénéfice". Vous ne pouvez pas sortir les revenus issus du droit d'auteur du bilan comptable de l'association pour vous le reverser.

Cdlt

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