bénéficiaire assurance-vie

Bonjour,

Je ne sais pas sur quel forum aller alors je verrai bien.

J'ai un frère célibataire qui vient de brutalement décéder. En fouillant dans ses papiers nous nous sommes rendus compte qu'il avait 2 assurances-vie, l'une d'un montant de 10 000 euros environ,l'autre de 12 000 euros environ.

Un de mes frères (nous sommes 6) vient de recevoir un courrier du crédit agricole lui spécifiant qu'il était le seul bénéficiaire de celle de 10.000 euros. Dans les documents qui lui sont parvenus, il y a une attestation sur l'honneur qu'il doit délivrer avec une case à cocher A ou B.

A : je ne suis bénéficiaire d'aucun contrat dont M. P..... M..... était l'assuré tant auprès de Predica qu'auprès d'autres compagnies ou organismes d'assurance.

B : je suis bénéficiaire en cas de décès d'autres contrats dont M. P..... M..... était l'assuré tant auprès de Predica qu'auprès d'autres compagnies ou organismes d'assurance et là? 3 options dont je vous épargne les détails.

Mon frère ne sait s'il doit cocher la case A ou la case B. Il sait qu'il est bénéficiaire exclusif de la première assurance mais il ne sait pas s'il fait ou non partie des bénéficiaires de la deuxième assurance ? Il ne veut pas fournir une fausse attestation sur l'honneur et je le comprends.

Nous ne savons rien sur cette deuxième assurance ou d'autres contrats d'alleurs, nous ne sommes pas encore passés devant le notaire.

Merci de m'apporter des précisions et mes excuses si je me suis trompé de forum.

Bonne soirée à vous. Dernière modification : 28/11/2020 - par Tisuisse Administrateur

je précise;"A-je ne suis bénéficiaire en cas de décès d'aucun contrat etc".......

bonjour,

C'est assez incomprehensible.

Comment la banque en le prévenant qu'il est bénéficiaire d'une assurance vie souscrite par le défunt, lui demande ensuite de cocher, éventuellement, une case indiquant qu'il n'est bénéficiaire d'aucun contrat d'assurance vie (? ?)

Bonsoir
Ce document est habituel pour des questions fiscales, afin de déterminer le montant total que le bénéficiaire reçoit vis à vis de l'abattement avant impôt.
La réponse B serait la bonne s'il est également dans les bénéficiaires de l'autre contrat.

Sinon, la A.

Pour la précision fiscale, quel âge avait le défunt svp ?