Exclusion associé SCI

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Bonjour,



nous avons crée une SCI composée de 2 associés, également gérants.

L'associé minoritaire (que je nomme sous pseudo IZNO) s'est permis des largesses en signant des devis alors que le compte bancaire était vide, et surtout alimenté à 100% par l'associé majoritaire.

IIZNO a donc été révoqué de sa gérance pour juste motif.

Depuis, il cherche par tous les moyens de faire stopper ou détruire la construction de la SCI.

Pour compliquer les choses, notre SCI est enclavée dans une parcelle, et l'accès unique se fait en passant par une seconde parcelle détenue par une autre société de IZNO. Il a entierement cloturé autour de notre SCI. IZNO a laissé un pauvre passage de fortune via un terrain vague. (impraticable par des poids lourds, et également l'entré est étroite 2.75m)

C'est un 1er élément nuisible aux intérets de notre SCI.

Mais l'élément le plus fort est le suivant : IZNO a envoyé un mail à divers oganisme (état, département, commune, communauté de commune, préfecture, safer....) mail contenant des propose mensongers et diffamatoire. Il a écrit noir sur blanc " ma volonté est clairement d'obtenir la destruction du batiment"



Avec de tels propos, il existe bien un moyen de l'exclure ?



Merci à vous Dernière modification : 08/05/2021 - par Thelumetar

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ESP Superviseur

Bonjour

Les statuts de la SCI ne prévoient donc pas de clause d'excusion ?

Tout associé a le droit de garder la qualité d’associé aussi longtemps qu’il le souhaite, mais pourrai être cependant déchu par un tribunal dans le cas ou il est l'objet d'une procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) ou est frappé d'une faillite personnelle.

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Juste un petit peu de mon temps pour être utile...

Sed humanum est errare, perseverare diabolicum


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Malheureusement rien dans les statuts.

L'associé mécontent veut détruire, dissoudre la société pour récupérer son terrain (le seul apport qu'il a fait depuis le début).

C'était une décision difficile que de le révoquer de gérance mais je ne pouvais pas le laisser torpiller mon compte bancaire en le laissant signer des devis pour ses intérêts propres.

Il est maintenant très amer. Il pense qu'on lui a volé son terrain. Mais ça n'a jamais été notre intention. De plus, étant minoritaire et faisant un apport en terrain, celui devenait propriété de la SCI instantanément et indirectement propriété du groupe majoritaire.

Il n'a de cesse que de produire des infos mensongères, dont nous avons déjà trouvé une contre réponse implacable constatee par Huissier.

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ESP Superviseur

Mon avis est donc qu'un avocat en droit des affaires vous sera utile.

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Juste un petit peu de mon temps pour être utile...

Sed humanum est errare, perseverare diabolicum


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Je vous remercie d'avoir pris un peu de temps pour me répondre.

J'ai un avocat sur le coup, .....mais il me parait débordé. Il n'a rien entrepris depuis 1 mois que l'on s'est rencontré, il est difficile à joindre, et répond peu.

Je me sens abandonné.



Merci et bon lundi !