Assurance Décennale non valide suite à travaux Maçonnerie

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Bonjour,
Nous avons pris un artisan pisciniste afin de faire des travaux pour créer une piscine. C'est sa spécialité.
Il nous a aussi proposé de créer nos terrasses sur 2 niveaux avec plots béton ainsi que la pose du carrelage. (environ 100m²)
Il nous a dit qu'il avait compléter sa décennale avec son assurance pour que ça prenne en compte ce genre de travaux. Nous l'avons évidemment cru.
Devis signé en février mais avec la décennale de 2015 en attendant que ses papiers soient à jour.
Travaux réalisés en juin et juillet (avec plus ou moins de difficultés mais c'est fait).
Début octobre, on reçoit enfin sa décennale 2016 après des mois de demande mais on a un doute sur cette prise en charge des maçonneries et de pose du carrelage. Si quelqu'un peut nous conseiller ?
Sur les 40 000€ de travaux, il nous reste environ 6000 à lui payer que je garde avant d'être sûr que sa décennale soit bonne.
Voici sa décennale :
http://nerdalors.fr/wp-content/uploads/2016/10/Decennale1.jpg
http://nerdalors.fr/wp-content/uploads/2016/10/Decennale2.jpg
http://nerdalors.fr/wp-content/uploads/2016/10/Decennale3.jpg
http://nerdalors.fr/wp-content/uploads/2016/10/Decennale4.jpg
http://nerdalors.fr/wp-content/uploads/2016/10/Decennale5.jpg
http://nerdalors.fr/wp-content/uploads/2016/10/Decennale6.jpg

Merci d'avance pour vos conseils.
Cordialement,

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chaber Modérateur

bonjour

Il nous a aussi proposé de créer nos terrasses sur 2 niveaux avec plots béton ainsi que la pose du carrelage. (environ 100m²) Avez-vous donné accord sur le devis piscine+travaux annexes?

Sur les 40 000€ de travaux, il nous reste environ 6000 à lui payer que je garde avant d'être sûr que sa décennale soit bonne.
Si réponse positive à la question ci-dessus vous ne pouvez retenir le solde des travaux.

Pour les clauses de la décennale, il me semble que les travaux de terrassement et carrelage ne sont pas repris au contrat

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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Oui, nous avons donné accord sur le devis piscine+travaux annexes?
Un avocat nous dit qu'il n'avait pas le droit de faire ce genre de travaux sans que ce soit dans sa décennale et nous conseille de garder l'argent pour l'instant en cas de problème avec ces travaux.

Moi la question porte surtout si ces fameux travaux (réalisation des terrasses et escalier et pose du carrelage extérieur) sont compris dans sa décennale car nous n'arrivons pas à voir les réponses par son assurance et cette décennale n'est pas très clair pour moi.

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chaber Modérateur

bonjour

la question porte surtout si ces fameux travaux (réalisation des terrasses et escalier et pose du carrelage extérieur) sont compris dans sa décennale car nous n'arrivons pas à voir les réponses par son assurance et cette décennale n'est pas très clair pour moi.
je reprends ma réponse: "Pour les clauses de la décennale, il me semble que les travaux de terrassement et carrelage ne sont pas repris au contrat"

Un avocat nous dit qu'il n'avait pas le droit de faire ce genre de travaux sans que ce soit dans sa décennale et nous conseille de garder l'argent pour l'instant en cas de problème avec ces travaux.
Bon nombre d'entreprises effectuent des travaux complémentaires qui sont hors de leur activité principale et non repris dans leur contrat d'assurance décennale.

L'entreprise a effectué les travaux selon le devis que vous avez accepté. Elle est en droit d'exiger le paiement du solde de la facture et demander un titre exécutoire à votre encontre.

Il faudra alors contester et demander au juge l'autorisation de bloquer cette somme

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains