Vente de produits par une enseigne partenaire

Bonjour,

Un artisan chocolatier souhaite commercialiser ses produits via une enseigne hôtelière, avec pour conditions notables :
- le respect de la marque, même si les deux enseignes peuvent apparaître conjointement ;
- un prix de vente minimal équivalent à celui des boutiques situées dans le même secteur géographique (ville) ;
- la pleine responsabilité de l'établissement hôtelier quant aux pertes (dépassement de la DLV) des produits commandés ;
- la rémunération de l'enseigne hôtelière sous la forme d'un pourcentage des recettes.
- la reconduction tacite du contrat tous les 3 ou 6 mois.

Je cherche à établir le contrat liant ces deux parties. Quelqu'un dispose-t-il d'une trame me permettant de le réaliser ?

Merci d'avance. Dernière modification : 09/06/2008

Bonjour.

Je n'ai pas de trame ceci étant, c'est un contrat tout ce qu'il y a de plus classique..

Concentrez vous sur l'établissement d'un plan logique du genre:

I- Objet du contrat
II- Obligation des parties
III- modalités de paiement
IIII- responsabilité
IIIII- reconduction du contrat

__________________________
Cordialement.