Vente d'un véhicule "neuf" à un particulier, en Europe.

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Bonjour,

J'ai une question pour laquelle je ne trouve pas la réponse.

Je souhaite vendre ma voiture qui a 1 an et demi mais seulement 1.500 km a un ami qui habite en Slovaquie (voiture de sport). Comment cela se passe-t'il pour la TVA ? car, comme en France, la Slovaquie demande un quitus fisccal pour immatriculer une voiture considérée comme neuve (moins de 6 mois ou moins de 6.000 km) mais on ne pas nous faire payé la TVA dans deux pays en meme temps, non ?

Merci. Dernière modification : 30/07/2021 - par Tisuisse Administrateur

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Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Tout dépend des lois fiscales du pays concerné. Comme vous êtes ici sur un forum juridique franco-français, tournez-vous vers un avocat fiscaliste de droit international.

Bonne chance.

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Bonjour,



Je crois que vous devriez vous adresser à votre centre des impôts où à la douane.

La TVA est une chose, mais pensez aussi au malus écologique, surtout que vous parlez de voiture de sport....