responsabilités somité des fêtes

Bonjour,

Secrétaire d'un comité des fêtes de village, nous pensons organiser une sortie en bus dans une salle de jeux pour les adolescents.

Peut-on emmener ces enfants sans les parents? Quelles sont les responsabilités de l'association? Que se passerait-il en cas d'accident même mineur?

Faut-il prévoir une décharge aux parents pour se couvrir?

Cordialement



Sophie.R

Bonjour,


Faut-il prévoir une décharge aux parents pour se couvrir?


Les décharges de responsabilité n'existent pas en France.

Par contre s'agissant de mineurs, l'autorisation parentale est nécéssaire.

On peut accessoirement exiger une attestation d'assurance en responsabilité civile,, mais l'association doit aussi assurer la responsabilité de l'organisation.