Bonjour,
Je suis président d'une association.
Je reçois un courrier d'un membre de mon bureau, m'accusant d'avoir causé un "préjudice moral" lors d'un discours public.
Ce courrier est-il une menace, alors qu'il n'y pas lieu de parler de préjudice moral quand il s'agit de divergence d'opinions.
Dois-je me préparer à une procédure de la part de cette personne ou de l'association que je préside ?
Merci de votre réponse.
19/03/2011
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