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cfbatman / ID 73685

bail 3 6 9 et divorce, comment resilier avec 16mois activite

Maitre je me troune vers vous pour des informations concernant mon commerce a mon nom propre

début d activite 2 juillet 2022 avec un bail 3 6 9 et séparation et divorce en cours

Je sais que le bail est resiliable au date 3 6 9 avec delais de 6 mois avant pour denonce la resilisation avec un courrie en LRAR

par contre dans mon cas de separation en vue des frais qui vont s accumuler je orefere arreter mlon activite

Mais est il possib le de resilier celon quelles conditipons ?? avant la date anniversaire 2 juillet 2025 avec LRAR 1er janvier 2025

mercia vous maitre pour vos futurs renseignements cordialement

mauvais taux tva appliqué par comptable et redressement fiascal

Bonjour eneffet il y a eu un texte de proposition de tva 10 % qui a ete reporte a plusiueres reprises pour apparemmeent finalement etre rejeté ce que j ignorais Donc j ai 4 annee de retrad en tva a payer avce 9,5 % d interet par an cordialement que ouis je faire ?? mercia vous

mauvais taux tva appliqué par comptable et redressement fiascal

Bonjour,

Suite à un contrôle fiscal, mon taux de TVA appliqué par mon comptable n'est pas le bon et j'ai 4 ans de redressement. Peut-on contester ou se retourner contre le comptable ? Quelle procedure à suivre ? Que puis-je faire ?

Merci à vous tous de vos réponses.

Cordialement.

Peugeot 308 à 110.000 km

merci Pragma en effet j avait eu le FAP qui c était déclenche lorsque je retrait la voiture le soir et le lendemain matin et soir l alarme était allumée et le lendemain l'alarme et message "faire réparer le véhicule" merci a vous cordialement

Peugeot 308 à 110.000 km

merci cordialement

Peugeot 308 à 110.000 km

Oui merci, justement c'est bien de cela que je parle, si mes injecteurs ont une garantie constructeur de 200.000 km et moi j'ai 110.000 km, comment faire valoir mes droits ?

Merci.

Peugeot 308 à 110.000 km

Bonjour,

Voilà mon cas : Peugeot 308 hdi 105 ch 5 déc 2014 1ère mise en circulation, je l'ai achetée chez Alpha août 2014, aujourd'hui 110.000 km, révision faite à 106.000 km, nickel, juste m'a dit qu'à 120.000 km changer la courroie de distribution.

Avant hier midi rentre la voiture au garage et le FAP s'est déclenche au même moment. Hier, souci alarme triangle allumé matin et soir, allez retour du travail.
Ce matin allume la voiture alarme triangle et me dit défaut véhicule : faire réparer.

Je suis donc allé tout droit chez mon garagiste habituel et la visite avec la valise me dit injecteurs à changer !!il a donc mis un produit dedans pour décrasser les injecteurs selon lui il na faut pas attendre !! selon un barème de prise en charge constructeur 120.000 km injecteur pris en charge à 50 %, que faire ? est possible selon mon cas ?

Merci, cordialement, je compte sur vous.

A votre avis, avec le produit, est-ce que je peux aller voir un autre garagiste, celui-ci concessionnaire Peugeot, avec le produit dedans ? ou bien il va le voir et le défaut ne sera plus présent ? Que faire ? Est-ce que les injecteurs sont tous à changer ?

Merci à tous.

Cheque caution ? suite arret medical abonnement salle sport

merci mais que faire si il ne veulent pas me le rendre?? sachant que j ai respecté les conditions de résiliations ? cordialement merci D autre part le montant prélevé sur mon compte ne correspond pas a celui qui est inscrit sur mon contrat et le montant prélevé a changé sans mon autorisation de prélèvement ??

Cheque caution ? suite arret medical abonnement salle sport

Bonjour,
J était abonné aune salle de sport et suite a des soucis de santé je ne peut plus pratiquer de sport. J ai donc envoyé une LRAR comme stipule dans le règlement avec mon certificat médical qui m interdit de faire du sport. Je voudrais récupérer ma caution laisse a l ouverture de mon contrat d un an ( déjà 9 mois de passés)
Ont ils le droit de l encaisser ?? que faire pour éviter cela car ils ne veulent pas me le rendre ! Alors que stipuler dans une reglementation il est possible de résilier un abonnement a une salle de sport SANS FRAIS merci a vous tous maîtres, avocats etc cordialement je compte sur vos connaissances merci

Societe radiee reclame reglement facture

Bonjour une societe a fait des travaux chez moi et a ete radie aussi tot apres peut elle me reclamer le reglement de la facture ? merci

Haie mal taillee par societe espace vert ( bosses trous decrochag

bonsoir merci pour ces precieux conseils merci le jardinier m a repondu qu il ne pouvait pas faire mieu je lui ai demander de venir voir sur place et constater avec nous ce qui ne va pas mais non il n ai pas venu pour tout est parfait merci

Haie mal taillee par societe espace vert ( bosses trous decrochag

Bonjour, j ai récemment fait appel a une société d entretien espace vert pour tailler mes haies
seulement le résultat est désastreux, haies gondoles horizontalement et verticalement,, pas de niveau elle penchent( 15 cm de dénivelé alors que le terrain est plat sur 10 mètres seulement, il y a des décroches dedans etc un massacre
j ai donc appeler la société pour qu ils viennent constater las dégâts mais ils m ont répondu qu ils ne pouvaient pas faire mieux et que je devait les payer
que faire ??? a l aide s il vous plait
on me demande 180 € tout de même pour une haie dont nous avons honte car les voisins nous demande ce qui c est passer pour avoir un tel résultat catastrophique !!!je compte sur vous un très grand merci d avance

Vpc reçu canape 3 mois retard et troué

Bonjour, le 15 janvier 2015 j ai commander par correspondance un ensemble canapé et fauteuil simili cuir ainsi que le pouf qui va avec, chez mistergooddeal.
Delias fixe 4 a 6 semaines et reception du canape et fauteuil le 27 mars,
livreur depose les colis emballé et son parti pas pu deballe et constater l etat du canape qui etait troué ( la taille d un poing) et erraflé dessous, quant au pouf livre le 21 avril
Apres plusieurs dizaines de mail expliquant mon probleme de delais et de canape troue, a part s excuser de retard et me dire de faire une reclamantion au service client ce que j ai fait en LRAR et rien toujours pas de nouvelle!
que faire? aide juridique ??? qui ? ou? mise en demeure??
que faire nous somme tous 2 en invalidite et avons cassee notre cagnote nous nous sommes sacrifié pour avoir du confort qui est necessaire suite a nos soucis de sante, protheses de hanche tous les deux, 2 hernies discales inoperable sciatique constante,canal lombaire etroit merci
desole de la longueur mais je prefere explique au mieu ma situation meci

Acces maison et allée garage vetuste a qui refaire dalle beton??

Bonjour,
J ai une dalle devant l entree de la maison et du garage datant de 30 ans qui est toute cassee et fissuree et manque des morceaux, et allee garage s enfonce sous les roues suite bailleur changer la haies morte pour mettre palissade je souhaite refaire au propre car tres dangereux pour nousmeme etant avec 2 prothese de hanche et butons souvent dans cette dalle le bailleur me dit a ma charge les frais de refaire la dalle!! qu en pensez vous?? merci si vous pouviez appuyer vos reponsses avec des decrets ou texte de loi telle du code civil eou autre merci tres sincerement merci je compte sur vous

Tableau electrique a charge priprio ou moi locataire commercant

bonjour Moisse est il possible d avoir avec exactitude et certifier que les travaux en rapport avec le tableau electrique est bien a la charge du proprio ?????

Tableau electrique a charge priprio ou moi locataire commercant

bonsoir merci de votrre reponse, dans le bail il n est stipule du tout au sujet de tableau electriquem on notaire a regardé d apres lui seul le clos et le couvert dans le bail merci

Tableau electrique a charge priprio ou moi locataire commercant

Bonjour, je suis commerçant avec bail 3/6/9, et un probleme avec mon tableau electrique defaillant plombs qui sautent suite intervention reparation suite degats des eaux par proprio qui a prit electricien non declaré!! est ce a ma chage de reparer le tableau et aussi la mise aux normes qui arrivent debut 2015 a qui la charge?? merci mon proprio me dit que c est a mes frais et mon notaire me dit que rien n est stipulé au sujet du tableau electrique donc de ce fait c est a ma charge! qu en pensez vous?? merci d avance a vous tous !

Faisceau elect voiture hs 2,5 ans , a qui facture??

Bonjour, j ai un vehicule achete neuf chez concessionnaire garantie 2 ans et la a 2 ans et demi le faisceau electrique essuie glace arriere en panne hs constate par notre concesssonnaire et nous dit facture 600 euros et prennent a leur charge 60 % etant donné que ce n est pas une panne d usure , cela devrait couvert a 1000% par le concessionnaire non?? merci de vos reponses, surtout qu un probleme electrique etait deja survenu quelques jours avant la fin de garranti optique arriere en panne hs mais remplacee sous garantie!!

Achat voiture neuve mais credit refusé delais rectarctation

Bonjour, j ai souscrit achat vehicule neuf chez concessionnaire a credit, commande parti mais credit refusé !! comment annuler? delais retractation ? le vendeur me dit que je doit me debrouiller pour trouver l argent car le contrat est signé !merci que faire
signe lundi semaine derlierde 15h00

Achat voiture neuve mais credit refusé delais rectractation

Bonjour, j ai souscrit achat vehicule neuf chez concessionnaire a credit, commande partie mais credit refusé !! comment annuler? delais retractaton ? le vendeur me dit que je doit me debrouiller pour trouver l arget car le contrat est signé !merci que faire
signe lundi semaine derniere 15h00
merci de vos réponses