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pierre059 / ID 65650

Apres la justice, l'administration

Bonjour,

Suite à un delit de fuite, je suis passé au tribunal, Je n'ai pas encore reçu les papiers de l'administration. Qu'est-ce que je risque de recevoir ? suspension, stage securité routière, visite medicale ? ou juste les points de retirés ? Avec 6 points de moins, sont t'ils obligés de suspendre mon permis ?

Merci.

Bonne journée à tous.

Defaut de maitrise, composition penale

re bonjour,

quelqu'un d'autre pourait intervenir?
car se ne sont pas les question que je me suis posé

je vous remerci
bonne soirée

Defaut de maitrise, composition penale

Bonjour,

je vient de passé devant le délégué du procureur en composition pénale au tribunal pour délit de fuite,
le délégué du procureur ma mit une amende pour défaut de maitrise du véhicule, normalement les propriétaire du véhicule que j'ai endommagé devait être présent ou du moins leur assureur mais il n'était pas présent.

donc j'aurais voulu savoir si les poursuite sont elle terminer ou je vais devoir rembourser les victime

j'aurais voulu savoir aussi si je risque de perdre des points sur mon permis puisqu'il ma parlé de défaut de maitrise du véhicule et non pas du délit de fuite.

es t'il possible qu'il me demande quand même de passer une visite médicale?

je vous remerci,
bonne journée.

Vice de procedure, delit routier

bonjour et merci de votre réponse,

j'ai passer mon permis après 2008 et cela fait plus d'un an que je l'ai.

si l'administration me retire d'un seul coup 6 point pour délit de fuite, va t'il me resté mes 2 points restant ou alors recevoir la 48si?

merci
bonne journée

Vice de procedure, delit routier

Bonjour a tous,

suite a un délit de fuite je suis aller chercher ma convocation au commissariat il me fait signé les papier et au moment de me raccompagner a la sortie,
dans l'ascenseur le policier me dit:

normalement j'aurait du te prendre en photo et j'aurais même pas due te le dire!
pourquoi me prendre en photo?

y a t'il vice de procédure dans ces cas la?

merci
bonne journée

Convocation en justice aux fins de composition penale.

bonjour,

merci pour vos réponses et pour vos explications vous m'avez bien renseigne!


bonne journée.

Convocation en justice aux fins de composition penale.

bonjour,
pas terrible experatoo!

Convocation en justice aux fins de composition penale.

rebonjour, merci je l'avait deja lu,
j'airai aimé savoir comment sa se passe es qu'es que j'encoure car je ne pensse pas faire de la prison non plus!
personne n'a de réponse plus constructive?
bonne soirée

Convocation en justice aux fins de composition penale.

Bonjour,

suite a un délit de fuite je suis convoqué au tribunal de grande instance. j'aurais voulu savoir comment sa va se passer et se que j'encoure,
je suis jeune conducteur j'ai obtenu le permis après 2008 et cela fait plus d'un an que j'ai le permis.

il est marqué, fait prévus par:
art. r.413-17 du code de la route.
art. r.413-17 ¤IV du code de la route
code natinf contravention pénale de classe 4

fait prévus par:
434-14 al.1 du code pénal ; art L.231-1 du code de la route.
réprimés par:
art. 434-10 al.1 ; art 434-44 al.4 ; art. 434-45 du code penal ; art. L.231-1 ;
art. L.231-2 ; art. L.231-3 ; art. L.224-12 du code de la route.
code natif: JUC/délit pénal



on m'a dit que j'avais 8 points et que je vais en perdre 6 donc pouvoir gardé mon permis mais je risque une suspension et une amende.

le policier m'a dit que le propriétaire du véhicule que j'ai accidenté sera présent ou son assureur. es normal?
il m'a dit que normalement il aurait du me prendre en photo et signé d'autre papier...

vaut t' il mieux prendre un avocat ou non cependant je ne gagne que 1000e par mois donc je ne peux pas trop me le permettre.

pouvez vous m'expliquer se qu'il m'attend ?

merci a vous,
bonne soirée.