Espace Membre Gérez votre profil depuis votre espace membre
raoullebouc / ID 3671

Chien qui aboie à longueur de journée

Non moi je suis dans le 04

Chien qui aboie à longueur de journée

Bonsoir . Voilà mon voisin a un jeune chien qui aboie toute la journée . Dès que mon voisin s'en va le matin vers 7 H le chien est laché dans le jardin et il commence à aboyer . Mon voisin étant seul il n'y a personne de la jounée pour faire taire le chien et jusqu'au soir qu'il rentre c'est l'enfer il n'arrête pas d'aboyer . Que pouvons nous faire , quelle est la marche à suivre . Merci

Quel taux de tva faut il appliquer pour un garage privatif

Bonjour.
Quel taux de TVA dois je appliquer pour la construction d'un garage privatif ? Si j'applique un taux de TVA à 5.5% et que je suis controlé et que les impots estiment que j'aurais dû appliquer la TVA à 19.6% qui est redevable de la TVA manquante ?
Merci de me répondre , j'ai entendu divers sons de cloches et je ne sais plus .

Construction de maison neuve à louer

Bonjour
J'ai n projet de construire une petite villa pour louer . On vient de me dire que je doi construire aux normes handicapé pour pouvoir louer plus tard, Hors je viens de me renseigner il y a un sur cout important pour ce type de construction en plus je perds de la surface pour ce qui est salle de bain WC et couloir ( sur dimensionné pour handicapé ) . Je comptais construire et louer avec les avantages de la loi Robien, que ce passe t il si je fais une construction normale non prévue pour handicapés, puis je avoir des pénalités et puis quand même profiter de la loi Robien . Merci

Vitesse éxéssive en agglomération

Bonjour
Tous les jours à la même heure une personne à moto passe devant chez moi à environ 100 km/h alors que je suis en agglomération et que la vitesse est donc limitée à 50 Km/h un jour il va y avoir un terrible accident et je 'ai pas envie de me reprocher de n'avoir rien fait. Comment puis je intervenir ? au prêt des services public . Merci

Demande de bail à un ancien locataire

Non , c'est une villa non meublée . Dois je obliger le locataire à me signer un bail et de combien de temps ? Puis je revaloriser le loyer du fait qu'il y a changement de propriétaire et que je pense que le loyer n'est pas à sa juste valeur .
Cordialement .

Demande de bail à un ancien locataire

Bonjour
ma femme viens d'hériter de cette maison , sa mère n'a jamais fait de bail au locataire y a t il moyen de remédier à celà . Raison de plus si vous me dites qu'un bail écrit est obligatoire . Merci de votre réponse

Demande de bail à un ancien locataire

Bonjour
Puis je demander à mon locataire de me signer un bail même si au début de la location il n'a pas été établi de bail . Je suis le nouveau propriétaire et j'aimerai avoir un bail

Changement de propriétaire

Bonjour
Je vais hériter d'une petite villa où se trouve un locataire, ce locataire ne possède pas de bail, au moment de la location l'ancien propriétaire n'a pas jugé bon de faire un bail. Puis je, en tant que nouveau propriétaire, demander au locataire de me signer un bail . Le loyer n'étant pas à sa juste valeur comment puis je faire pour le revaloriser . Le fait d'être nouveau propriétaire me donne il certains droits pour modifier tout ça .
Bien cordialement. Merci d'avance