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guilotine / ID 33788

Blessé a la sortie du travail

Bonjour je n'est nullement besoin d'aller plus loin si vous renier le code de procédure civile dans cette affaire c'est effectivement que vous été complètement incompétent qu'il vous reste un chemin énorme a faire,

il n'y a pas besoin de plus, le code de la sécurité social n'est utilisé que quant il est plus positif que le code de procédure civile CPC

(ex nouveaux code de procédure civil NCPC ) se qui n'est pas le cas.



Par contre je peut faire mieux pour une des mais citations elle le mérite et San me fatigué dommage que personne mais pris pour un idiot c'est se que j'attendais


http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007458007&dateTexte=


Cordialement

Blessé a la sortie du travail

Bonjour je vous retourne le compliment vous argumenter sur des phases et non du droits,

en plus je trouve étrange le fait, sachant que en droit il y a les choses écrite et non écrite tous n'est pas codifier si clairement d'où d'ailleurs souvent les difficultés d'application de certaine chose.

Je fait faire rapide le code de la sécurité sociales est géré pour partie dans c'est procédure par le code de procédure civil, sauf en se qui concerne les parties spécifique a se codes.

(je suit la sécurité sociale évidement )



plaise aux tribunal céans

je passe le début rappel des fait ou autre et je demande aux juge de bien vouloir obliger la parties adverse a fournir les peuvent suivante aux tribunal aux titre des

ART 9 et 11 du CPC les preuves qu'il a bien été agresser par un tiers a la sorties de sont travaille et pas ailleurs ou que l'accident c'est fait dans le trajet le plus cours de l'établissement a sont domicile en l'absence d'une seul de c'est peuvent il n'est pas recevable d'office en particulier celle de l'agression d'un tiers malveillant ( rejet de l'affaire d'office)


Article 9 Code de procédure civile

Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention.



Article 11 Code de procédure civile

Les parties sont tenues d'apporter leur concours aux mesures d'instruction sauf au juge à tirer toute conséquence d'une abstention ou d'un refus.

Si une partie détient un élément de preuve, le juge peut, à la requête de l'autre partie, lui enjoindre de le produire, au besoin à peine d'astreinte. Il peut, à la requête de l'une des parties, demander ou ordonner, au besoin sous la même peine, la production de tous documents détenus par des tiers s'il n'existe pas d'empêchement légitime.



Cordialement

Blessé a la sortie du travail

Bonjour vous confondes tous c'est leur métiers, c'est pas en dehors des heurs de travaille, en plus c'est obligatoire, rien de c'est conditions sont réunis se jours pour un AT pour le cas présent.



Par contre en cas de séquelle il peut esayer d'obtenir réparation pour parties aux moins et pas en totalité même et surtout s'il et partie prenante,

(mais pas D' AT).



Cordialement

Blessé a la sortie du travail

Bonjour vous croyez donc que se battre volontairement et chercher des blessures n'est pas de l'automutilation mais si c'est a assimiler a ça,

se taper soit contre un mur tous seul volontairement ou contre un adversaire aussi volontairement la différence est nul, la chose ou l'adversaire que l'on affronte le reste c'est pareil.




D'autre part les AT posède une particularité singulière s'il avait été agressé par un tiers San rien lui demander et qu'il n'avais pas lui même chercher le souci,

la ça passerait éventuellement en accident de trajet, vue toutefois la pratique des caisses l'accident de trajet n'est que certain code quasiment jamais appliquer.




Idem ne serait pas de l'automutilation l'action d'une personne d'enlever seul volontairement une sécurité X , (de se bléser seul ensuite) , alors qu'il n'aurais pas été former a la pratique.





Les seul différence notable dans le cas pressent qu'il les fait volontairement
(et non qu'il se soit fait agresser par un tiers en rentrant San rien lui demander).



Connaissant parfaitement les AT pour faire reconnaitre sa en accident de trajet, il a intérêt a avoirs porter plainte pour une agression par un tierx X aux besoin et laisser des traces de tous, si non il vont esayer de refuser.

Quant aux tiers San témoins extérieur s'il est connues il va esayer de faire partager les tords se qui fait aucun AT.


Cordialement

Réparation erreur medicale-22ans après-nouveaux décrets.

Bonjour je vais vous dire ça autrement, vos parents n'aillant rien fait se jours le dossier et clos et terminée ("Définitivement").

En Handicap tous et toujours ("Définitif") y compris les réparations a un moment donner pour vous il s'agit d'avoir dépasser dix ans.





Toutefois c'est toujours ("Définitif") a un moment donner sauf aggravation ou atténuation de l'incapacité,
a se moment la le dossier peut été ouvert s'il ne la pas été ou réouvert s'il la deja était suite aux nouveaux éléments aggravant ou atténuant et même hors délais ;


En réalité le mot ("Définitif") et justement la pour conserver vos droits dans le temps rien n'est jamais si ("Définitif") que ça peut importe le moment du moment qu'il y a aggravation constaté (ou atténuation), évidement si vous presenter le dossier San aggravation il est irrecevable, avec aggravation sa doit passé.






En se qui concerne la gendarmeries il n'aurait pas été bien accueillit sa ne se fait pas ainsi du touts,

en réalité dans un premier temps il faut se retourner vers la commission amiable des accidents de la clinique ou de l'hôpital pour leur demander a l'amiable des réparations et des comptes,

en l'absence de cette commission ou a la places, vous avez le choix saisir l'ONIAM ou vous trouverais tous les renseignements utile sur les réparations applicable partout.

http://www.oniam.fr/


Le soucis et de savoir avant toutes poursuite pénal s'il s'agit d'un aléas thérapeutique ou d'un faute du chirurgiens çà évidement les gendarmes ne savent pas faire.



Aux sortir de la commission amiable soit Oniam soit celle de la clinique ou hôpital vous pouvez saisir le tribunal compétant pour sa il vous faudra un avocat ou une association compétente,

contacter donc qui il faut, il et très rare que les gents soit content aux sortir des commissions amiable peut importe leur formes.



Cordialement

Question concernant le délai de prescription

Bonjour

Personnellement, je pencherai plutôt sur la théorie que, comme il nous dit qu'il est depuis dix ans dans cette affaire, il n'y a pas de forclusion qui doit tenir. L'affaire a dû se continuer normalement dans le temps pendant des années et ne doit pas être hors délai, ce qui impliquerait éventuellement que son avocat a dû lui expliquer que, si rien n'avait été instruit à ce jour, il serait tranquille, on ne pourrait plus rien contre lui (ou pour lui ) mais ce n'est pas le cas. Si l'instruction se poursuit normalement, dans les délais, ça peut durer effectivement très longtemps même éventuellement au-delà du délai où, normalement, c'est terminé, ce qui a l'air d'être le cas (sous réserve évidement que tout a été poursuivi comme il faut).

Cordialement

Blessé a la sortie du travail

Bonjour !!!!!!!


Oui l'auto mutilation ne passe jamais en AT , une bagarre étant volontaire c'est bien de l'auto mutilation sa ne passeras pas en AT.


Cordialement

Réparation erreur medicale-22ans après-nouveaux décrets.

Bonjour pour un handicapé il suffit tous simplement de trouver un élément nouveaux pour ré-ouvrir le dossier, c'est le seul avantage a être handicaper.

C'est bien dix ans mais depuis le début, si entre temps sa c'est aggraver même passer le délais on peut réouvrir pour réétudier;

Pour l'aggravation il surfit de pendre un élément non calculer a l'époque et de le faire constater se jour et sa donne une aggravation et une réouverture.


Cordialement

Accident de travail non reconnu (simple maladie)

Bonjour qui dit guérison dit quasiment aucune prise en MP /AT aux tableaux ou hors tableaux.

Guérison signifiant retour a la normal retour aux travaille aucun IPP,
donc aucune compensation du préjudices du handicaps en AT/ MP ou autrement,

( peut être ? très éventuellement certain IJ en AT/MP dans le meilleurs des CAS est selon le temps qui sait écouler entre la date du présumer de l'accident puis de la guérison qui arrêt tous droits).




Pour la pathologie faite voire les tableaux MP a votre médecin ,

de toute façon il peut faire du hors tableau mais a condition de ne pas être guéries mais consolidé a 25%IPP minimum normalement les médecin en théorie doivent savoir tous ça par cœur aux moins la différence entre consolider est guérie,
la pratique veut hélas que l'on constate souvent qu'il confonde tous.

Se qui restera a faire c'est tous refaire en MP et faire constater le tous par votre médecin qu'il demande l'ouverture du tous grâce aux formulaire aux dessus vous aurez les IJ en MP/AT si c'est accepter,

toutefois s'il vous considérer aussi guérie c'est surtout retour aux travaille immédiatement, le lendemains de date de la guérison ou de la consolidation c'est le retour aux travaille.



cordialement

Accident de travail non reconnu (simple maladie)

Bonjour il manque un bonjour mais vous sembler troubler il y a le merci et le cordialement c'est deja pas mal vue la situations.



Pour se qui consterne le premier At si effectivement médicalement la demande a été rejeter car l'expert attribue le trouble ou divers a avant l'accident,
il n'y a plus rien a faire, sauf que un autre expert le contredise sur se point précis, en plus c'est purement médical donc seul des médecins peuvent y voire claire.






mamietiti a dit:

un professeur de purpan qui en voyant un cliché demande que je sois reconnue en maladie professionnelle


Le professeur de purpan ne contredit pas le fait que les pathologies sont bien dut a avant L'AT mais avances que c'est une maladie professionnel (MP),
se qui n'est pas tous a fait pareille pour le moment,

pour la MP il y a enquête administrative obligatoire, en plus de l'avoir médicalement constater se qui est deja le cas,

il faut en plus avoir un taux minimum de 25% IPP et un exposition aux agent ou positions nocive de aux moins 5 ans, si vous ne rentrée pas dans les tableaux MP,

si vous rentrée dans les tableaux MP restant a voire le bon tableaux pour toutes les conditions minimum de pathologies et temps d'exposition aux agent ou a la position nocive


le liens pour les divers tableaux et contrôler par le Le professeur de purpan deja si vous rentrée bien dans les tableaux a tous point de vue, hors tableaux il faut en plus notamment 25% IPP minimum.



Les justificatifs a remplir par vous et votre médecin :


http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6905.pdf

http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6100.pdf



Pour le reste sa ne va pas être simple voyer ceux qui vous paye les IJ

demander un échéancier ou un autre arrangement,

la MP est obligatoirement avec enquête administrative dans un premier temps il faut rembourses,
mais si c'est accorder en MP/AT c'est a eux de faire le payement a efet rétroactif,

en claire il vont vous le prendre pour le redonner en pratiquement pareille si tous est acepter un bonne accord avec ceux qui vous paye serait utile si tous concorde .




Cordialement

Licenciment pour non reclassement

Bonjour pour que le refus de reclassement soit considérait abusif ,

il faut que sa soit pour la même profession adapter ou un dériver immédiat, jamais et a aucun moment il ne sera caractérisé pour une profession opposé.

Ainsi sera abusif le refus de la personne qui pour exemple étant peintre qui refuserait d'apprendre un nouveaux mode d'application de peinture hors danger pour lui ;

peindre d'un façon ou l'autre c'est de la peinture, c'est un reclassement immédiat on ne peut le refuser c'est abusif.


Par contre ne serait pas abusif est a aucun moment le peintre qui refuserait de faire secrétaire, même pour l'entreprise de peinture secrétaire et peintre n'étant pas du tous les même qualification le refus n'est pas abusif et du bon droits des personnes, pour tous autre métier c'est le même principe.



Si non a part sa l'indemnité est quant même le double de la normal pour licenciement en AT/MP (ou maladie et divers)

Article L1226-14 Code du travail

La rupture du contrat de travail dans les cas prévus au deuxième alinéa de l'article L. 1226-12 ouvre droit, pour le salarié, à une indemnité compensatrice d'un montant égal à celui de l'indemnité compensatrice de préavis prévue à l'article L. 1234-5 ainsi qu'à une indemnité spéciale de licenciement qui, sauf dispositions conventionnelles plus favorables, est égale au double de l'indemnité prévue par l'article L. 1234-9.

Toutefois, ces indemnités ne sont pas dues par l'employeur qui établit que le refus par le salarié du reclassement qui lui est proposé est abusif.

Les dispositions du présent article ne se cumulent pas avec les avantages de même nature prévus par des dispositions conventionnelles ou contractuelles en vigueur au 7 janvier 1981 et destinés à compenser le préjudice résultant de la perte de l'emploi consécutive à l'accident du travail ou à la maladie professionnelle.




se qui vous fait donc des doubles indemnité par rapport a la normal

Cordialement

Ticket modérateur: qui paye?

Bonjour esayer de lui faire bénéficier de la CMU qui payerais le ticket modérateur et soin divers,


http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1075.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N429.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1095.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1085.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1072.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1084.xhtml

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F10027.xhtml




En attendant la CMU et complémentaire éventuelle oui paye le ticket modérateur, si elle n'a pas les moyens,

puisqu'il existe le droits d'aliment qui va bien plus loin que la simple notion de se nourrir,


sa englobe en fait tous se qui et normal dont l'habillement et soins divers aux minimums aux moins un sorte de réciprocité légal du fait qu'elle la fait pour vous étant jeune,

il n'y a pas beaucoup de moyens d'y échapper a se devoir d'aliment sauf quasiment être soit même insolvable, c'est a dire gagner une somme équivalent aux SMIC moins 10% autrement c'est très difficile.


Cordialement

Arret de travail/ possibilite pour l'employeur de me licencier?

Bonjour je tien en plus a préciser que les difficultés d'application ne touche pas le cas pressent.





En réalité la difficulté d'application consiste justement a savoir si une MP ou un accident de trajet

(ainsi que tous se qui peut amener a enquête administrative obligatoire suite a un doute ou un procédure légitime);

Donc tous se qui rentre dans le champs de c'est applications sera aux final bien reconnue en AT, puisque la MP, l'accident de trajet (divers) deviens a un moment un AT s'il peut bénéficier de cette législation.


Dans tous les autres cas il réserverais justement des IJ classique et sont contra serait quant même suspendu quoi qu'il arrive,




seul aux fond se qui pose réellement soucis d'application, qui déterminer les délais d'enquête administrative ou aux final crée la difficulté ,

c'est évidemment de savoir aux final s'il pourras ou non bénéficier aux finals des AT/MP (ou être en IJ classique) ,


entendus qu'a se jour une seul chose et réellement plus favorable a tous les autres régimes en AT/MP (qui ne leur est d'ailler pas applicables du fait), c'est justement les IJ ,



quoi qu'il arrive le contra sera suspendues les AT/MP étant des minimums,

restant aux rejet éventuelle des MP , accident de trajet (ou divers) aux requérant de porter recours dans les formes,

c'est une difficulté d'application transitive entre le régime classique et l'attribution éventuelle des AT restent valide pour tous une des particularités des AT/MP.





Cordialement

Arret de travail/ possibilite pour l'employeur de me licencier?

Bonjour dessoler mais vous serait que les droits des AT /MP et opposable pour tous c'est des minimums obligatoire.

Et pour votre information on peut même l'opposer a une assurance priver du moment que les divers code corresponde aux requêtes, on ne peut faire moins que en AT/MP c'est une impossibilité.




Toutefois il y a certaine difficulté d'application qui subsiste surtout pour une MP puisque la MP dispose d'un délais d'instruction d'enquête administrative obligatoire de deux fois trois mois
( 90 jours a réceptions notamment ART: R441-10 du code de la sécurité sociale) ,

tant que le délais n'est pas terminer avec procédure légal ou San réponse de la sécurité sociale avant les droits reste en suspend,

c'est aussi applicable a toutes procédure qui nécessite une enquête spécifique pour en apporter les preuves en dehors de se contexte sa ne peut être que plus favorable aux AT/MP qui sont des minimums quoi qu'il arrive.



Cordialement

Arret de travail/ possibilite pour l'employeur de me licencier?

Bonjour une des particularités de la législation AT/MP c'est qu'elle est opposable partout peut import les droits du moment que sa a un rapport.

Se pourquoi les jurisprudences reprenne très souvent en particulier les AT/MP,

se sont tous simplement des droits minimum selon l'article concerner on ne peut vous faire moins c'est impossible, c'est donc opposable si sa a un rapport en tant que minimum obligatoire;

Par contre si le contrarc ou la convention collective ou tous autre document légal prévoie mieux on peut faire mieux , donc par défaut vous été théoriquement impossible a licencier en arrêt.



Sauf a prouver que vous été complètement indispensable notamment:

votre absence nuit fortement a l'entreprise, on ne peut pas vous remplacer même provisoirement par une autre personne en CDD ou intérim

ou si vous avez un contra ou divers particulièrement spécifique, sa tien toutefois de l'exploit de tous établir donc en principe non puisque vous été protéger par les AT en minimum


Cordialement

Contraction de maladies nesocomiales à l'hôpital

Bonsoir il a aux moins le choix entre un avocat et une association compétente c'est deja çà,

D'autre part c'est quant même les commissions amiables peut importe la formes qui oblige a cella, hélas il est très rare que les gents soit comptent aux sortir des procédures amiable pour ne pas dire jamais ;

Mieux ou plutôt le pire du tous hélas puisqu'il faut 24% D'IPP pour être pries on peut se retrouver malade, mais non pris en charge pour une partis de la procédure.


Cordialement

Contraction de maladies nesocomiales à l'hôpital

Bonjour petite particularité oublier des affections nosocomiale ,

il faut un Taux de 24% D'IPP minimum pour être pries en charge

Cordialement

Contraction de maladies nesocomiales à l'hôpital

Bonjour il y a en gros deux démarches principal soit:

s'adresser a la commission amiable de recours des accidents inter-Hôpital ou clinique si elle existe de la ou sa vous est arrivée.



Soit :
vous adresse a L'ONIAM (qui est un recoure amiable cacher),
ci joint liens ou vous trouverais renseignement utile sur la législations ou divers valable pour les deux cas.

http://www.oniam.fr/




Clairement le recoure amiable peut importe sa formes est obligatoire, cellui qui et le plus rapide est inter hôpital,

les gents en général sont très peut satisfait du résultat final peut importe la méthode primitive;

Par la suite a se moment la vous prouver ensuite saisir le tribunal compétent

ou il vous faudra l'aide d'un professionnelle ou d'une association compétente, le mieux et aux final de se faire aider depuis le départs.


Je n'est pas de nom d'association a vous proposer ou autre c'est a vous de trouver,

sa ne sera pas simple beaucoup se prétende expert mais n'ont simplement jamais fait la chose, bonne chance.


J'espère avoir répondus a vos attente concernant le coté nosocomial, pour l'accident de moto lui même c'est encore autre chose on peut développer aux besoin.



Cordialement

Une hernie discale est elle maladie proffessionnelle?

Bonjour il manque vraiment un bonjour et merci ,



Aux delà des tableaux 098, 097 puisqu'il y a deux tableaux rattacher a c'est pathologies;

Il faut aussi remplir les conditions des pathologies minimal fixée aux tableaux et avoir été exposer a des travaille lourd ou charge lourde en général pour le 098 ,

en se qui concerne le 097 plutôt de la conduite ou des marches longue dans un délais déterminer pour l'exposition aux attitudes aillant crée la MP qui est de scinque ans pour les deux MP


ci joint la liste des tableaux MP pour plus de précision sur les divers conditions minimal exposer aux tableaux eux même trouver les tableaux 098 et 097.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=9FE5329172077511E6C475E714DFC8C8.tpdjo16v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006126943&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20090114






Si vous correspondez a toutes les conditions fixée aux tableau,
ci joints les formulaires de requêtes pour reconnaissance MP.

http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6100.pdf

http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6905.pdf



Si vous ne corresponde pas aux tableaux vous prouver encore bénéficier de la procédure de reconnaissances MP hors tableaux,

c'est a peut prés le même principe que pour les tableaux,
il faut avoir été exposer scinque ans a une attitude aillant entrainer la pathologie le tous médicalement constater,

par contre un minima de 25% IPP est exiger pour avoir du hors tableaux


bonne lecture


cordialement

Licenciement suite à maldie pro.

cesar

no comment?pour la question ou la reponse?



Bonjour la réponse est simple, il n'a jamais été plus favorable de faire une rupture conventionnelle plutôt que un licenciement AT/MP,

les licenciements ("a l'amiable") sont clairement plus défavorable que ceux en AT/MP est a tous les niveaux.

Cordialement