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guilotine / ID 33788

Licenciement suite à maldie pro.

Bonjour la consolidation hors toutes visite médical est une technique pratiquer a longueur d'année pas les services de la sécurité sociales.


Le taux étant déterminer par la suite cette technique est la pour couper les IJ elle est très courante, en coupant les ij les personne se voit dans l'obligation d'aller voire le médecin expert et de fixer le taux, il n'y a aucune raison que c'est mauvaise habitude ne se face pas ailler ( j'ai moi même été consolidé ainsi) .


cordialement

Licenciement suite à maldie pro.

Bonjour un départ négocier pourrait couter encore moins cher a votre employeur que le licencient en AT/MP,

quant a votre employeur il peut toujours vous faire contrôler aux domicile est tous couper si l'arrêt n'est pas justifier est si c'est lui qui paye tous,

certain sont consolide d'ailler directement , San même de visite arrêtant ainsi tous droits , obligeant ainsi a la procédure de licenciement ou a prouver qu'il ne sont pas encore consolider.

L'obligation d'essayer de vous trouver un emploie adapter subsiste, le plus favorable pour mois est le licenciement pour AT/MP, si on n'a rien qui vous conviennes a vous propose.




Cordialement

Cdd de remplacement (duree maximum?)

Bonsoir j'ai bien dit non actuellement et renouvellement éternel en l'état actuelle.



Toutefois les jurisprudences ne sont pas immuable certaine en tous cas et dépende surtout des pièces apporter aux débats,

les juges étant la pour trancher entre deux version minimum, je pense que celle-ci pourrait tomber, pas simplement évidement et c'est inabordable ici c'est d'ailleurs stipuler aux dessus en bref.


cordialement

Cdd de remplacement (duree maximum?)

Bonsoir oui rien ne se présume, c'est le contrarcs ou les conventions collective respective qui fixe le tous a se jours, qui définisse votre rôle le renouvellement ou non,

donc oui renouvellement du CDD selon se qui est marquer sur les divers documents légaux, a plus savoir quoi en faire si rien n'est stipuler de plus favorable en l'état du droits actuelle.


Pour mon avis personnelle:

Clairement sa ne serait pas simple le CDD n'est pas la non plus la pour être renouveler at vitam aeternam, aux bout d'un ans il y aurais moyens d'essayer de le convertir en CDI surtout si d'evidence rien ne va s'arrête sur l'emploies,
les délais raisonnables serait dépasser pour une entreprise qui d'évidences a du travaille en permanences.


Cordialement

Erreur de la caf elle demande de rembourser 8000€ de trop perçu

bonjour dans les cas ou le délais de forclusion n'est plus opposable,

il peuvent remonter a scinque ans,

toutefois vous pouvez jouer les candides en recoure amiable a la caisse,

puis en premier instances est voire s'il sont capable de vous opposer mieux que un remboursement sur deux ans.

cordialement

Doit du patient pour les paiements des hopitaux

bonjour toujours deux ans,

en fait c'est tous bêtement le temps de forclusion pour porter une affaire en justice , dans tous les domaine de la santé est dériver.

cordialement

Erreur de la caf elle demande de rembourser 8000€ de trop perçu

cyrilcab


cela dit, vu que nous avons fait notre déclaration depuis octobre 2006 (soit plus de 2 ans), il me semble qu'ils sont hors délais....
[/s]


bonjour oui s'il non rien reclamer entre temps il s'assoit dessus San problème deux ans + 1 minute est c'est finis il sont hors délais,


la seul exception a la règles c'est que cella aurait été obtenues par acte frauduleux volontaire de votre part,


toutes actes frauduleux volontaire a la particularité de ne jamais être hors délais est amène de bon droite a reformes par l'autorité compétente.

Comme sa n'a pas l'aire d'être le cas ,

dite leur en lettre AR garder copie de tous qu'il réclame sa hors délais que vous n'avez rien a payer puisque sa fait plus de deux ans est que évidement vous nette pas responsable de leurs ereurs il n'avais qu'a faire sa avant deux ans .


cordialement

Erreur de la caf elle demande de rembourser 8000€ de trop perçu

cyrilcab

cette situation dure depuis plus de 2 ans,

bonjour voila le soucis si sa fait deux ans que vous refuser vous été en tord ,

par contre s'il on mis deux ans pour le reclamer c'est eux a vous d'éclaircir vos propos et de calculer le temps, vous avez les éléments .


cordialement

Erreur de la caf elle demande de rembourser 8000€ de trop perçu

bonjour c'est recevable uniquement s'il sont hors délais se qui n'est pas le cas,

( a vous de voire je vous donne les éléments) ,



le dealais est de deux ans a deux an est un jour c'est recevable ,s'il vous demande sa depuis deux ans vous été en faute;

s'il on mis plus de deux ans avant de le reclamer il s'assoit dessus le remboursement ,



a moins que aux tribunal il fasse des erreurs grossière dans la requête c'est les deux explications qui justifie la jurisprudences.



une jurisprudence n'est jamais fixe sauf exception sa dépend en faite des pièces du dossier déposée et des requêtes,

il vos mieux arquer des articles de lois puis ensuite amener la jurisprudence comme une cerise sur la gâteaux pas comme élément principal, hors la étant en délais il sont en droit de réclamer les trop perçue.



s'il sont hors délais n'hésiter pas a refuser en totalité ,

si non je dirais qu'il faut demander un échéancier correcte et s'il ne le donne pas esayer le tribunal il pouras aux moins vous faire l'échéancier aux minimum.


cordialement

Erreur de la caf elle demande de rembourser 8000€ de trop perçu

bonjour leur demander un échéancier de remboursement pour rembourses dans le temps.

cordialement

Qu'ai je le droit de faire ,,,,,,,,,,,,,,,,,

bonjour le logement peut être remis en l'état des lieux certain propriétaire l'exige directement .

Quant aux cuisine aménager le plus gros soucis c'est que souvent tous est fait pour le logement ,

un changer est souvent impossible on n'a rarement le même logement.

cordialement

Consolidation maladie professionnelle

bonjour petite précision qui mais venue se matin en passant devant le poste inutile de me parler en pathologies,

non seulement car je ne suit pas médecin mais sa se n'est pas le plus grave car on peut arriver a s'en mêler quant même par certain truque,

non le problème de fond est ailleurs, il est que pour le système d'évaluation D'IPP des AT/MP une même pathologie sur deux personnes différente du même age de la même catégories dans les même situation peuvent être totalement différente on pense en guérison si une des deux personne a moins été soigner que l'autre surporte moins bien sa conditions sont IPP sera plus élever .


Quant a avoir même 100 pathologies AT MP sa ne changerait rien aux problème pour le services AT/MP c'est 100 point différent sa ne peut faire 100% rien que part se faite;

les calcules finals étant porter sur 100% toujours la même défense vous n'avez pas demander a changer de situation d'aileur vous voulais y retourner.



cordialement

Est-ce un accident de travail ???

bonjour dans les choses intéressante il y en a beaucoup en bref ,


pour celle qui me vienne se matin immédiatement en tête quant on est dans l'administration on n'a pas d'accident de travaille a aucun moment ;

on n'a un accident de service on est on est vu par la commission de reformes , on dépend du code civile est militaire,

après sa dépend des dispositions prise par l'administration dont vous dépende les administrations on en efet le droits de choisir leurs caisses de sécurité sociale ou dérives voire des jouer le rôle de la caisse par un système qui peut être complètement différent ("a la subrogation simple").



Se qui fait que notamment il n'est jamais évident de savoir la caisse ou le système de caisses de sécurité sociale ou sont remplaçant a laquelle une agent administratif est rattacher c'est en fait le conseille d'administration dans chaque entité ou il est rattacher qui décide.

C'est comme sa qu'il faut voire un système administratif un entité indépendant mais relier a la masse, c'est sont conseille d'administration qui décide dut tous,

sa peut donc être tous est n'importe quoi du moment que l'on est assurait a une caisse ou substitue est il faut demander a sa hiérarchie pour savoir les options prises.


Autre particularité la personne a beaux avoir eu un accident de services dépendre du codes civile est militaire évidement du même barème d'évaluation,

donc on pourrais s'attendre a avoirs aucun rapport avec les AT classique que la non sa ne colle plus, c'est bien quant même un AT a un endroit,

il faut savoir que en réalité les calcules passe obligatoirement par le système AT/MP pour tous,

on ne reviens en réalité en système d'accident de services et code civile et militaires que car cellui-ci est plus favorable aux niveaux de l'évaluation

(par rapport aux système AT)


le barème civile et militaire a en plus directement intrinsèquement inclus la part en plus que l'état s'engage a payer suite a l'accident de services se qui fait que aux final c'est bien plus favorable,

les regèles de base sont donc aux moins égal aux système AT/MP est on peut toutefois parler d'AT/MP même dans c'est cas la ,
mais a condition de finir en système d'accident de services du a la particularité est a la meilleur prise en charge ensuite en code civile est militaire.


la liste ne prétend pas être close

cordialement

Droit a une pension d'invalidité

bonjour je crois que j'ai compris (sous resserves) a distances c'est jamais simple,


quant vous donner des pièces a un tribunal, une conclusion ou d'ailler n'importe quoi c'est toujours en nombres déterminer le tribunal n'est jamais la pour faire des copies.

Un exemple une affaire avec un personne en face de vous c'est:

trois copies de chaque pièces déposer minimum, en fait sa fait deux pour le tribunal et une pour la parties adverse se qui nous donne bien trois exemplaire de toute pièces aux minimum.

si vous avez plus d'adversaire sa fait une copies de pièces de plus par adversaire en plus.

La mesure est aux choix du tribunal c'est a dire que sa vos en particulier pour les conclusions (c'est obligatoire) tous le monde devant être aux courant de se que exposer ;

mais sa ne vos pas forcement pour toutes les pièces jointes a charge du tribunal des les réclamées aux besoin en nombres suffisant se qu'il fait se jours,

vous devais donc lui donner autant de copies des pièces deja déposer qu'il y a de parties + 2 ,


a moins qu'il limite volontairement le nombres de copie des pièces c'est lui qui voie.

c'est tous simplement a mon avis pour fournir un double des toutes les fiches des paye a votre adversaire pour lui justifier la facture final.


cordialement

Calcul rente pour un étudiant

bonjour clairement c'est selon les caisses,

la logique voudrais qu'il calcule sur le smic pour le calcule final vous prenez est calculez 5% du smic et vous avez la valeur approximative de votre rente,


c'est payer tous les trois mois tellement sa fait peut.

cordialement

Consolidation maladie professionnelle

bonjour les temps théorique pour mètre TOUS en ordres sont maximum huit jours en interne pour régler les soucis 10 jours aux domicile un courrier L.RAR ou se déplacer a votre domicile aux besoin, premier modification payement en trente jour a termes échut.





Petite particularité du calcule des AT/MP (de la reconnaissances du handicaps en général), il adore couper les gents en tranche une de leur passion favorite;

c'est a dire que le barème AT/MP est remplit de vide certain pathologie ne sont même pas envisager,
c'est le pire de tous se qui peut exister a se niveaux la,

les barème MP sont relier aux AT rien que a cause des manquement des divers pathologie en MP est même en reliant les deux il y a toujours des troues de pathologie inexistante il use de truque quant c'est ainsi est c'est tous le temps.


De plus comme je vous les dit a mon sens la procédure prés exposer plus haut a plus de manquement que de vraies faits d'ailleurs notamment pour se que je viens de dire.



La premier réalité qui n'est jamais envisager en AT/MP (ou ailleurs) c'est qu'une personne qui a plusieurs pathologie devrais avoir un calcule unique,


elle a beaux avoir plusieurs pathologies elle c' est une unique personne elle les portes toutes ensemble sa fait donc en logique un calcule unique (sauf exception);




Mais rien n'est logique quant on calcule sur toutes emploies en fait c'est tous les calcules qui porte dans le vide non seulement la profession et c'est annexe dont vous ne serait jamais rien,

mais hélas la pathologie ou les pathologies aussi.




pour exemple les MP sont la meilleurs des choses pour comprendre facilement aux moins un peut leurs système de pensée et calcules des découpages de pathologies vous trouverais ci joints tous les tableaux AT/MP

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=756A787AFE8E5A195DE04F60C0CBC16B.tpdjo09v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006126943&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20090108


il suffit d'aller chercher ceux auxquelles elle est rattacher vous avez trois cases une sont les pathologie minimal a avoir , l'autre le temps d'exposition minimum pour être reconnue MP, la troisième les attitudes ou agents nocif aillant causer la MP.


Vous prenez la case pathologie vous regarder ceux qu'il y a dedans vous comparais avec la personne qui a été pries en MP,

si pour sont malheur elle a des pathologies supérieur aux tableaux elle n'existe plus rayer des cadres, non calculer car non pries en charge,

le mieux c'est d'avoir exactement les pathologies référencer si vous avez plus c'est tan pis pour vous

le découpage ne s'arrête pas la ,

vous comprenez bien que si deja a l'intérieur d'un parties du corps portant une pathologie ou plusieurs pathologie on fait deja du tri c'est pas pour additionner une pathologie qui se trouverait ailleurs,

se qui fait que aux finals la personne en AT/MP aux sortir de l'expertise n'est plus que plusieurs pièces trés précise de membres ou divers aussi précis ,

mais jamais une personne entière évidement la calcule s'en ressent et il faut encore avoir la chance de tomber sur les pathologies qui paye ou non puisque sa peut être du coq a l'âne, voila a quoi vous aurez affaire ,

la seul méthode toujours la même vous n'avez jamais demander a changer d'emplois ni a avoir les pathologie laisser des peuvent partout garder des copies.



A moins que vous sachiez tous de suite avec certitude comment faire,
eux il n'hésiteront pas a faire le tous,

d'ailler vous en avez eux un aperçue très claire est c'est bien pour sa que vous été la.




cordialement

Droit a une pension d'invalidité

bonjour de rien , c'est tous a fait normal pour le TASS puisque c'est la moyens des salaires des dix dernier années qui est pris en compte pour la pension d'invalidité, ( il peuvent reclamer dix ans de fiche de paye),


je vous suggérer de faire faire une attestation récapitulative des payements par le(s) employeurs sur dix ans de vos salaires,

si vous n'avez pas la fiche de paye en quêtions donner toujours des copies pour tous,

le TASS ou les tribunaux en général ne sont pas aussi casse pied se qu'il veule c'est arriver a calculer,

si c'est mois la vous n'avez pas été payer c'est pas grave mais vous devrez avoir aux moins la fiche de paye avec les retraits du fait de vos absences ,

il veule les voire ou avoir un compensation de peuvent extérieur pour arriver a pareil.

cordialement

Consolidation maladie professionnelle

bonjour sauf que sa n'est pas logique,

c'est forcement des arrêt AT/MP c'est pas le même tarif que en normal;

a moins que c'est une maladie et pas un AT pour le reste



esayer de ne pas confondre pension d'invalidité est rente sa n'a rien a avoir,

se jours, la pension d'invalidité compense plus le préjudices de la perte de l'emploie sa fait parties du régime ordinaire payement ordinaire sur une maladie ou divers ordinaire,




pour les AT/MP c'est payer en AT/MP et les rentes ou indemnité compensatrices ne compense que le préjudices des handicaps se jour, en particulier si vous les laisser faire dans le vide ,

une indemnité en capital est une somme plus ou moins forte donner en une foi est ensuite plus rien ,

la rente commerces a partir de 10%

et cerise sur le gâteaux on ne peut pas cumuler rente indemnité compensatrices
et pension d'invalidité,


pour se faire il faut une maladie considerais invalidante autre que celle des AT/MP

(plus tous se qu'il faut pour une pension d'invalidité légalement ou l'accord de la sécurité social mais il est rare ),




se qui fait que si vous arriver a me suivre vous prouve hélas très bien vous retrouver avec une indemnité compensatrices en une fois puis plus rien,

mais alors plus rien , puis en même temps charger de trouver ou aller a un travaille dont vous ne savait rien.




VOS propos ne m'ont pas choquer consolider San séquelle avec traitements pour une partis des pathologies c'est d'ailleurs certainement de la que viens l'erreur,

(par contre j'aurais dut relever les futures opérations obligatoire qui ne sont pas vraiment normal, mais avec les AT/MP rien d'impossible, je ne m'étonne plus de rien ).



En efet il on tendance a considerais que un traitement a vie est normal se qui évidement ne les pas du tous

est ceux même si le traitement donne certain séquelle comme celle de ne pas pouvoir conduire, puisque sa fait parties des multiples choses qui ne compte pas pour avoir un travaille, (notamment) conduire ne sert a rien pour travailler tous le monde le sait bien! sa n'est dons pas une séquelle.




Sa ne ma pas choquer non plus car se sait que le services AT/MP peut arriver a consolider même San voire les gents et qu'il en abuse souvent ensuite c'est contestation dans des cas comme le votre.





Maintenant vous savait a peut prés comment sa se passe est le future langage a tenir a moins que vous sachiez de suite comment faire pour tous.


A la MDPH c'est exactement pareil il sont soumis aux projet de base dont d'ailler je peut vous fournir tous documents est principe de la même façon que pour les AT/MP,

c'est le même principe de fond vous dite se que vous voulerz est il trouvent est calcule le tous dessus ,

ne jamais leur laisser le choix imposer votre avis ou c'est a vous de trouver a leur places.


Sa c'est le principe légal très résumer .




En pratique il font souvent comme les AT/MP est essaye aux maximum d'oublier votre avis est fixe tous dans le vide,

après tous c'est plus simple et c'est ensuite a vous de trouver comment faire le future travaille auquel on vous auras mit apte, mais dont vous ne serait rien, eux non plus mais eux c'est normal a vous de faire avec ,


a vous de contester tous sa n'est évidement pas simple loin San faut,

toutefois en laissant des peuvent partout de vos requêtes est demande c'est deja plus dure pour eux puisque c'est votre avis qui compte en théorie,

pas dans le vide , dans le vide on peut faire se que l'on veut .


cordialement

Ordonnance du jugement égaré

bonjour sauf que la premier ordonnance en général est deja une copie,

on appel sa excuser mois ce n'est pas une insulte mais le termes approprier
c'est : une grosse demander aux greffe c'est payent aux pire,
par contre seul les greffes pourra aux final être sur, sa se voie juridiction par juridiction.


cordialement

Accident de la vie : chute sur un trottoir

bonjour San le moindre problème surtout que vous avez le témoignage de la police c'est cellui-lui la en particulier qu'il faut rechercher,

mieux en réalité entendus que l'accident est dut a un tiers en l'occurrence cellui qui fait les travaux et ou la vile,

le possesseur quoi qu'il en soit du bout de voirie défaillance aller chercher les preuves a la police pendants vos heurs de sorti legal

et contacter immédiatement le services de la sécurité sociale il sont en bon droit de vous aider de bout en bout,

tous simplement car sa n'est pas a la sécurité sociale d'assurés les défauts d'une tierces personne défaillante,

c'est a cette personne défaillant qu'il incombera de rembourser tous les frais engager par la sécurité sociale,

est pour sa le sécurité sociale peut vous aider tous le long, sous resserve des pratiques de la caisses les caisses fessant chacune un peut se qu'ele veut des petites différence peuvent être noter des renseignements ne couterons rien.

cordialement